Version au 25 mai 2026
LE CLIENT reconnaît expressément avoir préalablement pris connaissance des PRESENTES Conditions Générales DE VENTE ET LES AVOIR ACCEPTEES SANS RESERVE AVANT TOUT ACHAT.
Toute ACHAT effectué EN BOUTIQUE OU sur le site WWW.SYSTEM1990.COM implique obligatoirement l’acceptation sans réserve par LE CLIENT des présentes Conditions Générales de vente AINSI QUE DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION.
ARTICLE 1. DEFINITIONS
Pour les besoins des présentes conditions générales de vente, les termes suivants ont la définition ci-après mentionnée, d’autres termes pouvant par ailleurs être définis dans les présentes conditions générales de vente.
« Achat » : désigne le transfert de propriété d’un ou plusieurs Produits de la Société au Client, suite à la Commande validée par la Société sur le Site ou suite à la vente en Boutique, et conformément aux dispositions des CGV.
« Boutique » : désigne les magasins en dur de la Société existant au moment de l’Achat, à l’exclusion des corners.
« Client » : désigne tout Utilisateur consommateurs finaux personnes physiques ou des clients personnes morales non professionnelles, à l’exclusion de tous revendeurs ou intermédiaires agissant pour le compte de revendeurs, qui procède à un Achat.
« Commande » : désigne toute demande d’Achat sur le Site d’un ou plusieurs Produits par un Client sur le Site via son Compte Utilisateur et soumis à la validation de la Société.
« Compte Utilisateur » : désigne un espace réservé à l’Utilisateur inscrit, accessible après inscription sur le Site via une Identification de Connexion ou par la récupération d’un compte créé auprès d’un partenaire ou prestataire, et lui permettant d’accéder à certains contenus présents sur le Site et notamment au Programme de Fidélité. A ce titre, l’Utilisateur renseigne les informations suivantes : Prénom, Nom, Sexe, date de naissance, adresse email.
« Conditions Générales d’Utilisation » ou « CGU » : désignent l’ensemble des stipulations prévues aux conditions générales d’utilisation du présent Site accessible sur le Site et acceptées sans réserve par tout Utilisateur.
« Conditions Générales de Vente » ou « CGV » : désignent l’ensemble des stipulations prévues aux présentes qui détaillent les droits et obligations de la Société et du Client dans le cadre de l’Achat des Produits.
« Conditions du programme de fidélité » : désignent l’ensemble des stipulations des présentes qui détaillent les droits et obligations des Clients s’agissant des avantages de fidélité mis en place par la Société.
« Contrat » : désigne l’ensemble constitué : (i) du récapitulatif de la Commande envoyé par la Société au Client après validation de sa Commande, et dont les détails figurent également sur le Compte Utilisateur, ou le ticket de caisse délivré ou envoyé par la Société au Client au moment de l’Achat en Boutique ; et (ii) des présentes CGV.
« Identification de Connexion » : désigne un identifiant et un mot de passe confidentiels permettant d’accéder au Compte Utilisateur et à certains contenus présents sur le Site.
« Membre » : désigne le Client de la Société qui a adhéré au Programme de Fidélité dans les conditions exposées à l’article 3.
« Produits » : désignent tous les produits proposés à l’Achat par la Société sur le Site et/ou en Boutique.
« Programme de Fidélité » : désigne le programme de fidélité mis en place par la Société qui permet aux Membres de bénéficier d’avantages exclusifs, d’offres privilégiées et d’un accès prioritaire à certaines opérations.
« Site » : désigne le site internet www.system1990.com à partir duquel la Société offre à l’Achat ses Produits.
« Société » : désigne Handsome Paris, une société par actions simplifiée, au capital de 5.574.700,00€, ayant pour numéro d’identification unique 794 509 620 RCS Paris, dont le siège social est situé 19, rue Saintonge, 75003 Paris.
« Utilisateur » : désigne tout Utilisateur du Site.
ARTICLE 2. OBJET - CHAMP D’APPLICATION
Les CGV s’appliquent à tout Achat de Produits auprès de la Société sur le Site et/ou en Boutique, sauf stipulations expresses prévues dans les présentes.
Les CGV sont rédigées en français dans leur version originale qui seule fait foi et prévaut sur toute autre version en cas de contradiction.
Les CGV prévalent sur toute clause contraire figurant sur les documents ou la correspondance du Client, en ce compris ses conditions générales d’achat et les mentions figurant sur ses propres bons de commande, le cas échéant.
Ces CGV annulent et remplacent tout autre accord et convention, antérieurs ou concomitants, entre la Société et le Client au sujet de l’Achat des Produits.
La Société peut à tout moment mettre à jour les CGV. Les CGV en vigueur au moment de la conclusion du Contrat sont celles qui sont opposables au Client.
ARTICLE 3. CARACTERISTIQUES DES PRODUITS
Les Produits vendus par la Société sur le Site et/ou en Boutique sont des vêtements, accessoire de mode, maroquinerie, chaussures, etc., dont les caractéristiques sont décrites sur le Site et/ou par le personnel de vente dans la Boutique sur demande du Client, dans la limite des stocks disponibles.
Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des Produits dont les photos sont affichées sur le Site soient fidèles aux Produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur les équipements informatiques du Client. Par conséquent, la Société ne saurait être tenue pour responsable d’erreurs ou d’inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des Produits figurant sur le Site.
Toutes les descriptions de Produits sur le Site sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis, à la seule discrétion de la Société.
ARTICLE 4. COMMANDE EN LIGNE
Les dispositions ci-dessous sont applicables aux Commandes réalisées sur le Site.
4.1 Processus de Commande en ligne
Toute Commande effectuée sur le Site est passée via l’utilisation du Compte Utilisateur.
Le Client dispose de la faculté d’acheter un ou plusieurs Produits.
Il est précisé que la Société se réserve la possibilité de modifier le nombre maximal de Produits par panier.
Le processus de Commande est le suivant :
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Acceptation des CGU du Site : les CGU sont réputées acceptées par tout Utilisateur souhaitant consulter et poursuivre sa navigation sur le Site, et qui déclare et reconnaît les avoir lues et en avoir pris connaissance à cet effet. Les CGU doivent être acceptées à chaque nouvelle connexion sur le Site (notamment via un nouvel appareil ou un nouveau navigateur) avant de pouvoir naviguer sur le Site, procéder à la visualisation des Produits et leur Commande.
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Choix du Produit: le Client doit sélectionner le/les Produit(s) qu’il souhaite commander.
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Ajout du ou des Produit(s) dans le panier de l’Utilisateur.
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Vérification du contenu de la sélection du Client: le Client vérifie le contenu de son panier tout en gardant la possibilité de supprimer le ou les Produit(s) qu’il a sélectionné(s) ou d’ajouter des Produits à son panier.
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Connexion au Compte Utilisateur ou création d’un Compte Utilisateur: le Client souhaitant procéder à un Achat sur le Site doit se connecter ou créer un Compte Utilisateur et remplir le formulaire d’identification mis à sa disposition et y indique les informations demandées (informations obligatoires : nom, prénom ou dénomination sociale, adresse, email, mot de passe, numéro de téléphone pour la livraison).
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Vérification de la Commande du Client: le Client vérifie le récapitulatif de sa Commande, lequel comporte le descriptif du/des Produit(s), le prix par Produit HT/TTC et le prix total HT/TTC, ainsi que les coordonnées du Client, et le mode de livraison. Le Client doit s’assurer que tous ces éléments sont conformes à sa demande. Le Client garde la possibilité de modifier sa Commande ou ses informations.
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Sélection et application des avantages de fidélité: si le Client est aussi Membre du Programme de Fidélité, il peut bénéficier d’avantages dont les conditions d’application sont détaillées dans les Conditions du programme de fidélité disponibles ici : [lien vers les conditions du programme de fidélité]
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Choix du mode de règlement et du mode de livraison: le Client choisit le mode de règlement de sa Commande dans les conditions de l’article 4.4 des CGV ainsi que le mode de livraison dans les conditions de l’article 5.2 des CGV.
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Acceptation des CGV du Site : en cochant la case correspondante. Les CGV doivent être acceptées à chaque Commande. Passée cette étape, le Client ne peut plus modifier et/ou annuler sa Commande, nonobstant le droit de rétractation prévu à l’Article 7 ci-dessous.
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Validation de la Commande: réception d’un accusé de réception de la Commande par email récapitulant le contenu de sa Commande, à savoir : ses adresses de livraison et de facturation ; le numéro de sa Commande ; la date de la Commande ; la liste des Produits commandés et leurs montants ; le mode de livraison, le prix total de la Commande et le mode de règlement.
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Traitement de la Commande par la Société et vérification de la disponibilité des Produits commandés.
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Confirmation de la Commande: réception d’un email de validation de la Commande. Le Contrat est réputé être conclu à la date de l’envoi de cet email.
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Suivi de la Commande: le Client reçoit des informations par email concernant les différentes étapes du processus de traitement et de préparation de sa Commande jusqu’à son expédition. Un numéro de suivi du transporteur est communiqué au Client lorsque sa Commande est validée. Si le Client souhaite obtenir des informations concernant le suivi de sa Commande, il peut se connecter sur le site internet du transporteur choisi par la Société, et suivre en direct l’acheminement de son colis.
4.2 Disponibilité des Produits
Les Produits visibles sur le Site sont disponibles jusqu’à l’épuisement des stocks. En conséquence, et sauf validation de Commande définitive par la Société, celle-ci ne garantit en aucun cas le maintien des Produits à la vente pendant une période donnée, ni leur prix.
Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment en cas de Commandes simultanées d’un même Produit par plusieurs Clients.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité de Produit après passation de sa Commande, la Société (i) en informe le Client par email ou par téléphone dans les meilleurs délais et (ii) procède au remboursement du Produit indisponible sur le mode de règlement choisi par le Client.
La Société se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les Produits proposés sur le Site.
Afin d’assurer une meilleure qualité de service et de disponibilité de ses Produits auprès de l’ensemble des Clients du Site, la Société se réserve le droit de limiter la quantité de Produits pouvant être achetés par un Client, ce en conformité avec les dispositions applicables en la matière et notamment celles de l’article L.121-11 du Code de la consommation français.
La Société se réserve le droit de ne pas accepter une Commande d’un Client avec lequel elle est en litige pour une Commande antérieure, ou si la Société estime raisonnablement que ce Client a enfreint les CGV ou qu’il s’est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.
4.3 Prix
Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises et hors éventuels frais de douanes pour les Commandes hors UE qui restent à la charge du Client et dont il porte l’entière responsabilité. Les montants équivalents sont indiqués en dollars, Yen et livre sterling pour information seulement.
En cas de livraison de produits vers des pays situés en dehors de l’Union européenne et des départements et territoires d’outre-mer français, le prix des Produits est indiqué hors taxes sur la facture.
La Société se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des Produits proposés sur le Site.
Les Produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le Site au moment de la passation de la Commande, sous réserve de disponibilité des Produits commandés à cet instant.
Toute réclamation du Client visant la Commande non aboutie d’un Produit non disponible ou dont le prix aurait varié au cours du processus de Commande ou entre deux Commandes sera considérée comme non fondée.
Toutes les Commandes doivent être réglées immédiatement au moment de la passation de la Commande.
En cas d’indisponibilité de certains Produits commandés dans les conditions exposées à l’article 4.2 des CGV, seuls le prix et les frais de transport relatifs aux Produits disponibles seront débités.
4.4 Modalités de paiement
Le Client peut régler sa Commande comme par carte bancaire débit ou crédit (Visa, Mastercard, or American Express). Le paiement s’effectue sur le site sécurisé de l’établissement bancaire partenaire de la Société, Paybox. Les données bancaires du Client ne circulent pas en clair sur internet et ne peuvent être interceptées. Elles ne sont pas communiquées à la Société.
ARTICLE 5. MODALITES DE LIVRAISON DES PRODUITS
Les dispositions ci-dessous sont uniquement applicables aux Commandes réalisées sur le Site :
5.1 Adresse de livraison
La Société livre les Produits en France métropolitaine et à l’étranger dans les pays désignés sur le Site, aux tarifs logistiques en vigueur.
La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison validée par le Client au moment de la Commande comme étant « l’adresse de livraison », cette adresse pouvant être différente de « l’adresse de facturation ». Le montant des frais de préparation et d’expédition dépendent du montant total de la Commande. Ils seront détaillés sur la facture.
La Société ne saurait être tenue responsable pour toute action et/ou frais et/ou taxes (qui relèvent de la responsabilité du Client) sur lesquels elle n’a aucun contrôle.
La responsabilité de la Société ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’adresse fournie par le Client ou d’informations incomplètes.
5.2 Modes de livraison et délais
Les modes de livraison possibles dépendent de la quantité, de la taille des Produits commandés et du lieu de livraison.
Si la Commande atteint un certain volume de Produits, la Société se réserve le droit de les adresser au Client en plusieurs livraisons et/ou plusieurs colis sans coût supplémentaire pour le Client.
La Société se réserve le droit du choix du transporteur.
La date de livraison dépend de l’état du stock, de la date d’expédition de la Commande et du délai de livraison induit par le mode de livraison.
Pour l’ensemble des Produits, les délais moyens de livraisons estimés sont de deux (2) à cinq (5) jours ouvrés (à l’exclusion des samedis, dimanches et jours fériés) selon la destination, à compter du courriel de confirmation d’expédition de la Commande.
Le détail des délais et frais de livraison est présenté ci-dessous.
Les dates et délais de mise à disposition indiqués par la Société ne sont donnés qu’à titre indicatif et certains délais peuvent être allongés pendant la phase de lancement d’un Produit. La Société se réserve le droit de décaler les dates précédemment annoncées pour des raisons indépendantes de sa volonté et sous réserve d’une notification préalable au Client.
Une fois la Commande expédiée, le Client recevra un email de confirmation d’expédition avec un numéro de suivi pour suivre le colis.
Toutefois, conformément à l’article L.216-1 du Code de la consommation, le Produit sera livré au plus tard trente (30) jours après la validation de la Commande. Tout retard de livraison au-delà du délai légal autorisera le Client à annuler sa Commande dans les conditions de l’article L.216-6 du Code de la consommation.
5.4 Réception de la livraison
Lors de la réception de sa Commande (livraison ou retrait en Boutique), il appartient au Client, ou au destinataire de la Commande, de vérifier la conformité du/des Produit(s) livré(s) avec la Commande, avant signature du bon de livraison joint au colis, le cas échéant.
En cas de problème, le Client devra émettre ses réserves manuscrites sur le bon de livraison accompagné de sa signature (Produit endommagé, Produit manquant, etc.) et/ou les notifier auprès du transporteur dans un délai de trois (3) jours ouvrables suivant la réception du/des Produit(s) par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Client met la Société en copie :
- Par email : contact@system1990.com; ou
- Par courrier à l’adresse suivante : Handsome Paris, 19, rue Saintonge, 75003 Paris.
Aucune réclamation sur l’état des Produits livrés/retirés ne sera recevable si le bon de livraison a été signé sans réserve ou si le Client n’a émis aucune réserver auprès du transporteur.
Sous réserve du respect des conditions générales de livraison du transporteur, si le transporteur n’a pas laissé au Client la possibilité de vérifier l’état du colis, le Client dispose d’un délai de dix (10) jours pour l’informer des défauts constatés, par lettre recommandée avec accusé de réception en mettant en copie la Société dans les conditions exposées ci-dessus.
Dans le cas où la livraison s’avère impossible compte tenu de l’absence du destinataire sur le lieu de livraison, un avis de passage sera laissé à l’adresse de livraison indiquée par le Client et le transporteur fera une nouvelle tentative de livraison le jour ouvré suivant. En cas d’échec, un nouveau et dernier passage sera effectué le jour ouvré d’après. Si la livraison n’a pu finalement être réalisée, le Client a cinq jours (5) ouvrés à compter du dernier passage du transporteur pour contacter le Service Client pour convenir d’une nouvelle date de livraison avant que les articles de sa Commande ne soient remis en stock et cette dernière annulée et remboursée.
En cas de perte avérée du colis par le transporteur, une enquête sera ouverte. Le remboursement ou la réexpédition interviendra uniquement après confirmation officielle de la perte par le transporteur.
ARTICLE 6. RESERVE DE PROPRIETE ET TRANSFERT DE RISQUE
6.1 Réserve de propriété
Les Produits commandés demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet encaissement du Prix par celle-ci.
6.2 Transfert de risque
Le transfert de risques intervient au moment de la remise du colis au Client ou à un tiers désigné par lui (gardien, voisin, etc.).
ARTICLE 7. MODALITES DE RETOUR ET D’ECHANGE DES PRODUITS ET DROIT DE RÉTRACTATION
Les dispositions ci-dessous sont uniquement applicables aux Commandes réalisés sur le Site.
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits achetés sur le Site pour prévenir le service client de la Société de sa volonté d’exercer son droit de rétraction pour retourner un ou plusieurs Produits via le formulaire de rétractation figurant ci-dessous ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté.
Pour exercer son droit de rétractation, dans le délai de de quatorze (14) jours susvisé, le Client suivra les modalités de retour cumulatives des Produits décrites ci-dessous :
- Contacter le service client de la Société par email à l’adresse contact@system1990.com afin de demander le retour d’un ou plusieurs Produits en indiquant le motif du retour et le choix entre remboursement ou échange ; et
- Lorsque la demande de retour est confirmée par la Société, le Client peut (i) renvoyer le ou les Produit(s) dans leur emballage d’origine dans les conditions ci-dessous avec l’étiquette de retour fournie par la Société ou (ii) retourner le ou les Produit(s) en Boutique directement.
Aucun retour de Produit(s) ne sera accepté sans suivre les consignes susmentionnées. Tout Produit renvoyé/retourné au-delà des délais annoncés, sera refusé et renvoyé à l’expéditeur à ses frais.
Afin de pouvoir être retournés, les Produits devront être renvoyés/retournés dans un état de revente, dans son emballage d’origine (boîte, étui, sac à vêtements, etc.) avec son étiquette accrochée et accompagné de tous ses accessoires, le cas échéant. Les Produits ne doivent pas avoir été altérés de quelque manière que ce soit, à savoir ni abîmés, modifiés, endommagés ou salis par le Client.
Les Produits à échanger et/ou retourner qui font parties d’une même Commande devront être retournés dans un seul colis et la Société se réserve le droit de refuser tout retour ou échange de plusieurs Produits d’une même Commande dans des colis différents et à des moments différents.
Les Produits ne peuvent être échangés que contre une autre taille, et/ou couleur du même modèle, sous réserve de remplir les conditions de retour susvisées, dans la limite des stocks disponibles et à l’exclusion des Produits soldés ou remisés.
En cas d’exercice régulier de ce droit par le Client dans les conditions exposées ci-dessus, et sous réserve de la validation du retour par la Société, la Société remboursera au Client le prix des Produits retournés après déduction des frais d’envoi initiaux et des frais de retour qui restent à la charge du Client, en ce incluse la TVA et toute autres taxes (à l’exclusion des éventuels frais de douanes), dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception des Produits retournés. Ce remboursement sera effectué par crédit sur le compte bancaire ayant servi au règlement ou selon le mode de paiement utilisé lors de la Commande.
En cas de refus du retour ou d’échange en raison de l’état du Produit retourné, le Client se verra retournés ledit Produit à ses frais. En cas de refus du Client, la Société se réserve le droit de conserver le Produit sans procéder au remboursement du Produit concerné.
Le Client peut aussi choisir d’échanger le(s) Produit(s) retournés. Dans ces conditions, la nouvelle Commande sera expédiée dès réception des Produits retournés.
En cas de Produit indisponible, la Société remboursera le Client dans les conditions susvisées, après déduction des frais d’envoi et des éventuelles charges et taxes.
En cas d’échange d’un Produit, si le prix du Produit acheté est inférieur ou supérieur à celui du Produit de remplacement choisi, le Client ne sera pas tenu de payer la différence de prix correspondante et n’aura droit à aucun remboursement. Toutefois, si le Client dévide par la suite de retourner le Produit de remplacement conformément à vos droits légaux, vous aurez droit à un remboursement intégral du prix payé pour ce Produit.
FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat).
À l’attention Handsome Paris - Service Clients – 19, rue Saintonge, 75003, Paris, ou directement par email à l’adresse contact@system1990.com.
Je/Nous [*] vous notifie/notifions [*] par la présente ma/notre [*] rétractation du contrat portant sur la vente du bien [*]/pour la prestation de service [*] ci-dessous :
Commandé le [*]/reçu le [*] : ______________
Nom du (des) consommateur(s)
Adresse du (des) consommateur(s)
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
Date
[*] Rayer ou supprimer la mention inutile.
ARTICLE 8. GARANTIES LEGALES
8.1 Dispositions communes
Les Produits vendus par la Société sont soumis aux conditions de garanties légales prévues par les articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation ainsi que par les articles 1641 à 1648 du Code civil, à l’exclusion de toutes autres garanties, sauf dispositions contraires obligatoires, non dérogeables et plus favorables pouvant s’appliquer en vertu de la législation locale.
La Société refusera toute réclamation portant sur des Produits qui ont été utilisés de façon inappropriée.
Ces garanties ne joueront qu’à la condition que le Client fasse la demande dans un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la délivrance du Produit (pour la garantie légale de conformité) ou de la découverte du vice (pour la garantie légale des vices cachés) et dans les formes prescrites.
Il appartient au Client de prouver qu’il remplit bien les conditions de la garantie.
En cas de défaut de conformité et/ou de vices cachés reconnu par la Société, le Client est invité à prendre contact avec le service client de la Société à l’adresse contact@system1990.com pour connaitre les conditions de retours et obtenir un bon de retour.
Aucun envoi de colis ne sera accepté sans suivre ces consignes.
8.2 Garantie légale de conformité
La Société vend au Client un Produit conforme à l’Achat et exempt de défauts de conformité lors de la remise dudit Produit, en ce sens que le Produit sera propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et qu’il présentera les caractéristiques présentées lors de la vente.
La Société répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par l’Achat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la livraison sont présumés exister au moment de la livraison, sauf preuve contraire.
En cas de non-conformité reconnue sur un Produit vendu par la Société, le Client pourra choisir entre la réparation et le remplacement du Produit sauf si l’un de ces choix entraine pour la Société un coût manifestement disproportionné.
Si la réparation ou le remplacement du Produit sont impossibles, le Client peut se faire restituer le prix payé et rendre le Produit ou garder le Produit et se faire restituer une partie du prix, sauf si le défaut de conformité est mineur.
8.3 Garantie légale des vices cachés
La Société remettra au Client un Produit exempt de défauts cachés qui le rendraient impropre à l’usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage, qu’il ne l’aurait pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
En cas de vice caché reconnu sur un Produit vendu par la Société, le Client aura le choix de rendre le Produit et :(i) de se faire restituer le prix et frais occasionnés par la vente ou de garder le Produit ; ou (ii) de se faire restituer une partie du prix.
La restitution, le remplacement ou le remboursement du Produit interviendront sans frais pour le Client et ne font pas obstacle à l’allocation éventuelle de dommages et intérêts dans le cas où il y aurait droit.
8.4 Rappel des dispositions du Code de la consommation et du Code civil
Les dispositions du Code de la consommation applicables sont les suivantes :
- Article L.217-4 du Code de la consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité».
- Article L.217-5 du Code de la consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1) Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; - présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2) Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».
- Article L.217-12 du Code de la consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien».
- Article L.217-16 du Code de la Consommation : « Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention».
Les dispositions du Code civil applicables sont les suivantes :
- Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en n’aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus».
- Article 1648 alinéa 1er du Code civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice».
ARTICLE 9. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONCURRENCE DELOYALE
Tous les documents, informations, textes, graphiques, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le Site sont la propriété exclusive de la Société ou sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires.
Ils sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle, et droits annexes.
En conséquence, ils ne peuvent être ni reproduits, ni exploités, ni utilisés à quelque titre que ce soit, sans autorisation expresse du directeur de la publication.
La Société est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle (à l’exception du droit moral des auteurs) afférents aux Produits et à leurs emballages, et aux marques et signes distinctifs sous lesquels les Produits sont commercialisés.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui d’acquérir les Produits, les supports physiques et les contenants, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle, en ce compris pour les étiquettes, emballages, feuillets, et autres éléments qui auraient été créés par la Société à la demande spécifique du Client.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, etc.) est interdite, sans l’autorisation écrite préalable du directeur de la publication de la Société, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, ou de concurrence déloyale.
A ce titre, le Client s’engage à ne pas y porter atteinte de quelque manière que ce soit. Plus spécifiquement, le Client s’engage expressément à ne pas fabriquer, vendre, donner en licence ou commercialiser d’une quelconque manière que ce soit, directement ou par l’intermédiaire d’un tiers, pour son profit ou au profit d’un tiers, les Produits, des imitations ou reproductions des Produits ou les droits de propriété intellectuelle afférents aux Produits et aux marques appartenant à la Société.
ARTICLE 10. LIMITATION DE RESPONSABILITE
La responsabilité de la Société pourra être engagée en cas de faute ou de négligence grave prouvée et sera dans un tel cas limitée aux préjudices directs et personnels, à l’exclusion de tout préjudice indirect, de quelque nature que ce soit et dans la limite du prix d’achat du/des Produits.
ARTICLE 11. DONNEES PERSONNELLES ET DEMARCHAGE TELEPHONIQUE
Les dispositions relatives aux données personnelles transmises entre la Société et le Client, dans le cadre de l’exécution des CGV, sont prévues dans la politique de confidentialité, laquelle est accessible ici : [lien vers la politique de confidentialité].
En sa qualité de consommateur, le Client est informé qu’il dispose d’un droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique de Bloctel conformément à l’article L.223-1 du Code de la consommation.
ARTICLE 12. FORCE MAJEURE
En application de l’article 1148 du Code civil, « Force majeure » désigne toutes les circonstances extérieures, irrésistibles et imprévisibles, hors du contrôle raisonnable de la partie qui subit un cas de force majeure.
Dans l’hypothèse où la Société serait empêchée ou retardée par un cas de force majeure dans l’exécution de ses obligations, la Société s’engage à en informer le Client sous quatre-vingt-seize (96) heures en spécifiant les éléments précis constituant la force majeure, la durée raisonnablement prévisible du retard ou de l’empêchement.
La Société sera alors libérée de la responsabilité liée à la non-exécution ou au retard dans l’exécution de ses obligations, mais s’engage à employer ses meilleurs efforts pour en reprendre la pleine exécution sans délai.
Dans un tel cas de force majeure, la Société pourra discrétionnairement résilier la Commande ou toute partie de celle-ci, sans engagement de responsabilité, à charge toutefois de rembourser le Client des sommes déjà versées. En aucune manière, le Client ne pourra invoquer un cas de force majeure pour se libérer même temporairement d’une obligation de paiement d’une somme d’argent.
ARTICLE 13. DUREE
Les CGV demeureront en vigueur jusqu’à sa substitution par les nouvelles versions dans les conditions de l’article 15.
ARTICLE 14. RELATION AVEC SHOPIFY
Le Site de la Société est propulsée par Shopify, ce qui lui permet de fournir les services d’achat de Produits en ligne. Cependant, les Achats effectués sur le Site sont réalisés directement avec la Société. Shopify n’est pas responsable des Achats vis-à-vis des Clients et n’intervient qu’en qualité d’intermédiaire.
ARTICLE 15. MODIFICATIONS
La Société peut être amenée à faire évoluer les CGV à tout moment et à son entière discrétion.
Les nouvelles CGV entreront en vigueur à compter de la première des deux dates suivantes : (i) leur date de publication sur le Site sous réserve d’avoir informé le Client de leur mise en ligne ; ou (ii) de leur communication par tout moyen écrit et l’acceptation par le Client.
La poursuite de l’engagement de la Société par le Client ainsi informé sera réputée avoir été faite en consentant à la nouvelle version des CGV.
ARTICLE 16. DROIT APPLICABLE ET COMPETENCES
Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément au droit français. La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents. Toutefois, en application du Règlement CE 593/2008 du 17 juin 2008, les CGV ne font pas obstacles à l’application d’une disposition plus favorable au Client, à laquelle il ne peut être dérogé par accord, et ce en vertu de la loi du pays où le Client a sa résidence habituelle.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, en cas de contestation liée à l’application et/ou interprétation des CGV, le Client a la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à toute autre procédure de mode alternatif de règlement des différends.
Conformément à l’ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015 et au décret d’application n°2015-1382 du 30 octobre 2015, tout différend ou litige dit de consommation, sous réserve de l’article L.612-2 du Code de la consommation peut faire l’objet d’un règlement amiable par médiation auprès du CMAP – Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris.
Pour soumettre un litige au médiateur, le Client peut : (i) remplir le formulaire sur le site internet du CMAP : www.cmap.fr onglet « vous êtes : un consommateur » ; (ii) envoyer sa demande par courrier simple ou recommandé au CMAP Médiation Consommation, 39, avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 Paris ; ou (iii) envoyer un email à consommation@cmap.fr.
Quel que soit le moyen utilisé pour saisir le CMAP, la demande du Client doit contenir les éléments suivants pour être traitée avec rapidité : ses coordonnées postales, email et téléphoniques ainsi que les nom et adresse complets de la Société, un exposé succinct des faits, et la preuve des démarches préalables auprès de la Société.
Nonobstant ce qui précède, en cas de litige, et conformément au Règlement n°1215/2012 du 12 décembre 2012 :
- Le Client peut saisir soit le tribunal de son domicile, soit les juridictions du ressort de la Cour d’appel de Paris ;
- La Société pourra saisir le tribunal du lieu du domicile du Client.
ARTICLE 17. CONDITIONS PARTICULIERES APPLICABLES A L’ACHAT DE PRODUITS EN BOUTIQUE
Les articles ci-dessous sont les conditions particulières ayant vocation à régir uniquement l’Achat des Produits par un Client en Boutique.
Le fait pour le Client d’acheter au sein d’une Boutique implique son acceptation sans réserve des CGV qui sont également disponibles : (i) à la caisse de la Boutique ; ou (ii) sur demande du Client auprès du personnel de vente de la Boutique. A ce titre, le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les CGV avant son Achat en Boutique.
17.1 Prix et modalités de paiement
Le Prix des Produits affichés en magasin est indiqué en euros, toutes taxes comprises, sauf dispositions contraires prévues par les présentes.
La Société se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des Produits proposés en Boutique. Les Produits sont vendus au Client au tarif en vigueur au jour où le Client procède à l’Achat en magasin.
Le Prix des Produits est payable en euros comptant en totalité le jour de l’Achat en Boutique selon les modalités suivantes :
- En espèce, dans la limite prévue par la réglementation en vigueur ;
- Par carte bancaire Visa, CB, MasterCard, American Express ;
- Par Apple Pay.
Le cas échéant, chacune des solutions de paiement est soumise aux modalités et conditions générales de ces solutions. Le Client est réputé avoir accepté les conditions générales de vente et la politique de confidentialité de ladite application de paiement choisie.
Le Client garantit à la Société qu’il dispose des fonds nécessaires au règlement du Prix.
Le Client garantit également à la Société qu’il est pleinement habilité à recourir au mode de paiement utilisé pour le règlement de l’Achat et notamment qu’il dispose de la validation de son Achat, des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement.
Au moment du paiement, le cas échéant, le Client également Membre du Programme de Fidélité de la Société se voit proposer la possibilité de bénéficier de ses avantages dont les conditions d’application sont détaillées dans les Conditions du programme de fidélité disponibles ici : [lien vers les conditions du programme de fidélité].
17.2 Modalités de retour des Produits
Les Produits achetés en Boutiques sont non remboursables.
Le Client peut échanger un Produit sous un délai de quinze (15) jours calendaires, sur présentation du ticket de caisse et sous réserve que le(s) Produit(s) retourné(s) soi(en)t dans leur état d’origine (emballage, accessoire, etc.) et non retouché(s) dans une des Boutiques du pays où il a effectué son Achat.
Nonobstant ce qui précède, les retours ne sont pas acceptés en cas d’Achat avec détaxe.
