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Le site www.system1990.com est une publication de la société Handsome Paris
Editeur : Handsome Paris, une société par actions simplifiée, au capital de 5.574.700,00€, ayant pour numéro d’identification unique 794 509 620 RCS Paris, dont le siège social est situé 19, rue Saintonge, 75003 Paris, représentée par son Président, Madame Jeong A Kim.

E-mail : contact@system1990.com
N° TVA intracommunautaire : FR 58794509620
Directeur de la publication : Madame Jeong A Kim, Président, domicilié 19, rue Saintonge, 75003 Paris

Hébergeur : Shopify, Inc. – 151, O’Connor Street, Ottawa, Ontario, Canada | Téléphone : +1 [613-241-2828]

Version au 26 mai 2026

IL EST EXPRESSEMENT CONVENU QUE TOUTE UTILISATION DU SITE WWW.SYSTEM1990.COM ET TOUT ACCES A L’UN QUELCONQUE DE SES CONTENUS EFFECTUES A QUELQUE TITRE QUE CE SOIT IMPLIQUENT OBLIGATOIREMENT L’ACCEPTATION SANS RESERVE AINSI QUE LE RESPECT, PAR L’UTILISATEUR, DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION. L’UTILISATEUR DECLARE EN CONSEQUENCE AVOIR LU ET PRIS CONNAISSANCE DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION.

EN CAS DE RESERVES OU DE CONTESTATION SUR TOUT OU PARTIE DES DISPOSITIONS DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION, L’UTILISATEUR RECONNAIT QU’IL N’AURA PLUS DE DROIT D’ACCEDER AUX CONTENUS DU SITE.

ARTICLE 1. DEFINITIONS

Pour les besoins des présentes conditions générales d’utilisation et de l’utilisation et de l’accès au Site et à son contenu, les termes suivants ont la définition ci-après mentionnée, d’autres termes pouvant par ailleurs être définis dans les présentes conditions générales d’utilisation.

« Compte Utilisateur » : désigne le compte client, créé par l’Utilisateur sur le Site ou par la récupération d’un compte créé auprès d’un partenaire ou prestataire, pour accéder à certains services différents services mis à disposition par la Société sur le Site. A ce titre, l’Utilisateur renseigne les informations suivantes : Prénom, Nom, Sexe, date de naissance, adresse email.

« CGU » : désignent l’ensemble des stipulations prévues aux présentes ayant pour objet de définir les modalités et règles d’accès et d’utilisation du Site, ainsi que des informations qui y sont contenues.

« Contenu » : comprend, sans s’y limiter, la structure du Site, le contenu éditorial, les images, les illustrations, les photos, les chartes graphiques, les marques, les logos, les acronymes, les dénominations sociales, les œuvres audiovisuelles, le multimédia, le contenu visuel, le contenu audio, ainsi que tout autre contenu inclus dans le Site et/ou tous les autres éléments dont le Site est composé.

« Cookie(s) » : désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve des choix de l’Utilisateur, dans un espace dédié du disque dur du Terminal de l’Utilisateur, à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à son logiciel de navigation. Un fichier Cookie permet à son émetteur d’identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie. A chaque cookie est attribué un identifiant anonyme.

« Donnée(s) Personnelle(s) » : désigne toute information concernant une personne physique, identifiée ou identifiable. Il sera précisé qu’est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, psychique, économique, culturelle ou sociale. Dans le cadre de politique sur l’utilisation des Cookies, elles désignent les données qui se rapportent au seul Utilisateur à un instant donné, indépendamment du Terminal qu’il utilise.

« Formulaire » : désigne le formulaire par lequel l’Utilisateur communique ses informations à la Société en vue de créer un Compte Utilisateur ou être contacté par la Société.

« Identification de Connexion » : désigne un identifiant (sous forme d’une adresse email ou autre) et un mot de passe confidentiels permettant d’accéder au Compte Utilisateur et à certains contenus présents sur les Sites.

« Information(s) de Navigation » ou « Navigation » : désigne les informations qui se rapportent à la connexion d’un Terminal à un service de communication électronique à un instant donné. La Société (et/ou prestataires et mandataires autorisés) est susceptible de traiter des Informations de Navigation, même si elle ne sait pas nécessairement quel Terminal utilise l’Utilisateur, ni qui est l’Utilisateur est à un instant donné.

Ces Informations de Navigation concernent, notamment :

• L’adresse IP (Internet Protocol) du Terminal connecté à Internet ;
• La date et l’heure de connexion d’un Terminal à un service de communication électronique ;
• l’url (/’adresse internet) de la page Internet de provenance (« referer ») du Terminal accédant à un service de communication électronique ;
• Le type de système d’exploitation utilisé par le Terminal (Windows, MacOs, Linux, Unix, BeOS. etc.) ;
• Le type et la version du logiciel de Navigation utilisé par un Terminal (Internet Explorer, Safari, Firefox, Chrome, Opera, etc.) ;
• La langue d’utilisation du logiciel de Navigation utilisée par le Terminal ;
• L’identifiant et le contenu d’un fichier Cookie stocké par les soins de la Société (et/ou prestataires et mandataires autorisés) dans le Terminal.

« Site » : désigne le site internet accessible à www.system1990.com à partir duquel la Société assure la promotion et met à disposition différents services à l’Utilisateur, des informations sur les points de vente, ainsi que l’achat de produits en ligne, lequel est régi par les conditions générales de vente accessibles ici : [ lien vers les CGV].

« Société » : désigne Handsome Paris, société par actions simplifiée au capital de 5.574.700,00€, dont le siège social est situé 19, rue de Saintonge, 75003 Paris, ayant pour numéro d’identification unique 794 509 620 RCS Paris.

« Terminal(aux) » : désigne l’équipement matériel (ordinateur, tablette, smartphone, téléphone, etc.) que l’Utilisateur utilise pour consulter et accéder au Site.

« Utilisateur(s) » : désigne tout utilisateur du Site en ce compris un client ou prospect, personne physique majeure ou personne morale souhaitant accéder au Site et aux services mis à disposition par la Société.

ARTICLE 2. OBJET

Les présentes CGU régissent les modalités d’accès et d’utilisation du Site par tout Utilisateur ainsi que les droits et obligations des parties.

Les présentes CGU ont seulement pour objet d’informer l’Utilisateur sur les conditions d’accès et d’utilisation du Site, d’assurer la promotion et d’informer les Utilisateurs sur l’ensemble des activités de la Société. Les autres services rendus par la Société via le Site sont souscrits par l’Utilisateur auprès de la Société en vertu des conditions générales de vente distinctes accessible ici : [ le lien vers les CGV].

Les présentes CGU ne constituent pas un accord contraignant, un engagement ou une reconnaissance de relations contractuelles entre la Société et l’Utilisateur.

ARTICLE 3. ACCES ET UTILISATION DU SITE

Le Site est accessible en ligne via le réseau Internet.

Pour ce faire, l’Utilisateur doit disposer d’un Terminal d’accès à des contenus Internet et d’un accès Internet. L’Utilisateur fait son affaire personnelle de la détention dudit moyen d’accès et de l’accès Internet ainsi que des coûts associés qui seront facturés à l’Utilisateur directement par les opérateurs concernés.

Par conséquent, la Société ne saurait être tenu responsable des dommages qui pourraient éventuellement être subis à l’occasion d’une visite sur le Site, par l’environnement technique de l’Utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

De même, la Société ne saurait être tenue responsable en cas d’interruption des réseaux d’accès au Site, d’indisponibilité totale ou partielle du Site résultant notamment de l’opérateur de télécommunications, en cas d’erreur de transmission ou de problèmes liés à la sécurité des transmissions, en cas de défaillances du matériel de réception ou de la ligne téléphonique de l’Utilisateur.

Pour utiliser le Site, l’Utilisateur personne physique doit être âgé d’au moins 18 ans (ou de tout âge légal de majorité de son pays de résidence), et être capable juridiquement de contracter et d’utiliser ce Site conformément aux présentes CGU, pour son propre compte, ou pour le compte d’une personne morale.

Pour accéder à certains services, l’Utilisateur peut être amené à devoir créer un Compte Utilisateur et être connecté vis son Identification de Connexion.

Il est rappelé que l’Identification de Connexion a un caractère strictement personnel et confidentiel. En s’inscrivant, l’Utilisateur s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.

Tout Utilisateur disposant d’un Compte Utilisateur pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son espace personnel. Celle-ci sera alors effective dans un délai raisonnable.

Dans le cas où l’Utilisateur remarquerait une utilisation anormale ou frauduleuse de son Identification de Connexion, il devra en avertir la Société dans les plus brefs délais.

La Société se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer des contenus ou d’interrompre temporairement le Site, notamment à des fins de maintenance, à tout moment et sans préavis, et sans indemnité.

ARTICLE 4. OBLIGATIONS DES UTILISATEURS

Dans le cadre de l’utilisation du Site, l’Utilisateur s’engage à se conformer aux lois et règlements en vigueur, à respecter les droits des tiers et les dispositions des présentes CGU.

Chaque Utilisateur a pour obligation de :

• Communiquer des informations exactes, véridiques, à jour et complètes lors des échanges et demandes de contact via le Site et lors de la création d’un Compte Utilisateur ;
• Mettre à jour sans délai les informations fournies lors de la création d’un Compte Utilisateur si ces informations changent ;
• Ne pas utiliser le Site pour commettre des crimes, des délits ou des contraventions sanctionnés par la loi ;
• Ne pas utiliser les informations du Site directement ou indirectement à des fins commerciales ;
• Ne pas reproduire de manière permanente ou temporaire tout ou partie du Site, par tout moyen et sous toute forme ;
• Ne pas utiliser les informations du Site pour une utilisation par un site, une société ou des services concurrents, ou par un autre site en tant que site de comparaison ;
• Ne pas dénigrer le Site, la Société, et/ou ses produits et services ;
• Ne pas tenter de détourner les internautes vers un autre site ou un concurrent ;
• Ne pas effectuer d’adaptation, de modification, de traduction, de transcription, d’arrangement, de compilation, de décompilation, d’assemblage, de désassemblage, de transcodage, ni d’ingénierie inverse sur tout ou partie du Site et/ou du Contenu ;
• Ne pas exporter le Site, ni intégrer tout ou partie du Site à d’autres programmes informatiques ;
• Ne pas faire de courtes citations, analyses ou reproductions pour des revues de presse ou tout autre usage explicitement autorisé par la loi dans les limites et conditions établies par la loi et sous réserve, entre autres, de mentionner le nom des auteurs et des éditeurs ;
• Ne pas utiliser de logiciels ou de dispositifs susceptibles de perturber le bon fonctionnement du Site ;
• Ne pas entreprendre d’actions susceptibles de faire peser une charge disproportionnée sur les infrastructures de la Société ;
• Ne pas pirater, ou utiliser tout dispositif ou système susceptible de pirater le Site et/ou le Contenu, ou susceptible de violer les présentes CGU ;
• Informer la Société dès que l’Utilisateur a connaissance d’un acte de piratage et, en particulier, de toute utilisation illégale ou non autorisée du Site et/ou du Contenu, quelle que soit la manière dont ils ont été divulgués ;
• Ne pas vendre, louer, sous-licencier, distribuer ou mettre à disposition de tiers, de quelque manière que ce soit, le Site et/ou le Contenu ;
• Utiliser le site et le contenu conformément à l’objectif décrit dans les présentes conditions d’utilisation.

Par conséquent, la Société ne peut être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation du Site par l’Utilisateur.

La Société se réserve le droit, à tout moment et à son entière discrétion, de suspendre ou de supprimer l’accès au Site à un ou des Utilisateurs et à prendre toutes les mesures contre ces derniers si la Société considère que cet ou ces Utilisateurs ne respectent pas les CGU.

ARTICLE 5. ENTREE EN VIGUEUR - DUREE

Les présentes CGU sont conclues pour une durée indéterminée à compter du premier accès au Site et pour aussi longtemps qu’elles seront applicables dans les conditions précisées à l’article 6 ci-dessous.

ARTICLE 6. MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

La Société se réserve le droit de modifier à tout moment, en entier ou en partie, les termes des présentes CGU sans préavis ni information préalable des Utilisateurs afin de les adapter aux évolutions technologiques, législatives et jurisprudentielles.

Les CGU révisées portant les modifications seront mises en ligne. Elles seront considérées comme pleinement acceptées par tous les Utilisateurs qui accèdent au Site après leur publication. La Société invite donc tous les Utilisateurs à consulter les CGU de manière périodique.

La poursuite de l’utilisation du Site par l’Utilisateur ainsi informé, postérieurement à la date de publication des CGU modifiées, sera réputée avoir été faite en consentant à la nouvelle version des CGU.

ARTICLE 7. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

La Société applique les obligations de la loi modifiée 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les dispositions du règlement UE 2016/679 du 25 mai 2018 sur la protection des données (le « RGPD ») ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que l’Utilisateur peut être amené à lui communiquer dans le cadre de sa Navigation sur le Site.

La politique de confidentialité qui détaille les modalités applicables à la collecte et au traitement des Données Personnelles des Utilisateurs sur le Site est accessible ici : [].

ARTICLE 8. COOKIES

Lors de la consultation du Site, afin d’améliorer l’expérience de l’Utilisateur, les données techniques susceptibles d’être enregistrées, au titre de l’accès ou de l’utilisation des Sites sont l’adresse Internet Protocol (IP) de l’Utilisateur et les informations relatives à la configuration (type de machine, de navigateur, etc.) et à la Navigation (date, heure, pages consultées, survenance d’erreurs, etc.) de l’Utilisateur.

Ces dernières informations peuvent être stockées, par l’intermédiaire du logiciel de navigation de l’Utilisateur, dans de courts fichiers textuels (Cookies), sous réserve des choix des Utilisateurs, dans un espace dédié du matériel de stockage de la Société et/ou ses partenaires, qui traitent ces données techniques de façon totalement anonyme, ne les rattachant à aucune information permettant d’identifier l’Utilisateur et, ne sont pas transmises à des tiers.

A chaque cookie est attribué un identifiant anonyme. Le fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné.

Aucune Donnée personnelle n’est collectée ou connectée à l’identifiant utilisateur anonyme et l’Utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de tels cookies en s’adressant au gestionnaire de cookies à l’adresse suivante : https://www.shopify.com/legal/cookies.

L’Utilisateur peut programmer son navigateur afin de savoir lorsqu’un Cookie va s’activer. Cela permet à l’Utilisateur de rejeter l’usage du cookie ou de demander au navigateur d’effacer le Cookie à la fin de sa visite du Site. Certains services ou informations peuvent ne pas être accessibles selon le choix de gestion des Cookies.

8.1          Finalités des Cookies émis sur les Sites

Les Cookies, en fonction de leur catégorie, sont utilisés pour les finalités suivantes, selon les conditions du gestionnaire de cookies, partenaire de la Société, détaillés ici : https://www.shopify.com/legal/cookies.

• Les Cookies essentiellement techniques

Une première catégorie de Cookies sont ceux qui strictement nécessaires à l’utilisation du Site. Ils sont indispensables pour naviguer sur les Sites en profitant de toutes ses fonctionnalités (prise en charge du système d’exploitation de l’internaute, affichage, etc.). Ils permettent d’adapter certaines fonctionnalités et la présentation des Sites au navigateur et au matériel des Utilisateurs. Ce sont des Cookies essentiellement techniques qui n’identifient pas l’Utilisateur comme un individu.

• Les Cookies de performance et de mesure d’audience

Ces Cookies permettent à la Société de déterminer le nombre de visites et les sources du trafic, afin de mesurer et d’améliorer les performances du Site. Ils aident également à identifier les pages les plus / moins visitées et d’évaluer comment les visiteurs naviguent sur le Site. Toutes les informations collectées par ces Cookies sont agrégées et donc anonymisées. Si l’Utilisateur n’accepte pas ces Cookies, la Société ne sera pas informée de la visite de l’Utilisateur sur le site.

Ces Cookies ne sont utilisés qu’à des fins d’établissement de statistiques d’utilisation, de prévention des erreurs, de prévention des atteintes et de la contrefaçon du Site ou d’amélioration des conditions d’accès ou d’utilisation du Site.

• Les Cookies de fonctionnalité

Une autre catégorie de cookies concerne la fonctionnalité. Ils permettent de simplifier la navigation de l’Utilisateur. En effet, ils permettent d’enregistrer certains des choix des Utilisateurs (langue, nom de l’Utilisateur, pays, informations relatives à un formulaire saisi précédemment, etc.).

A titre d’exemple, les Cookies d’authentification sont des Cookies fonctionnels utilisés pendant la durée d’une session (ou persistants si l’Utilisateur accepte la fonction « se souvenir de moi ») pour permettre aux Utilisateurs de s’authentifier lors de leurs prochaines visites ou d’accéder à du contenu autorisé sur différentes pages.

Si ces Cookies ne sont pas acceptés par l’Utilisateur, une partie ou la totalité de ces Services peuvent de ne pas fonctionner correctement.

Les Cookies fonctionnels utilisés par la Société incluent :

• Les Cookies de sécurité centrés sur l’Utilisateur pour détecter les abus d'authentification pendant une durée limitée et persistante, comme les tentatives de connexion infructueuses répétées. Ces Cookies sont spécifiquement définis pour renforcer la sécurité du service ;
• Les Cookies de session du lecteur de contenu multimédia (cookies Flash) sont utilisés pendant la durée d’une session pour stocker les données techniques nécessaires à la lecture de contenu vidéo ou audio (par exemple, la qualité de l'image, la vitesse de la liaison réseau et les paramètres de mise en mémoire tampon) ;
• Les Cookies de session d’équilibrage de charge sont utilisés pendant la durée de la session pour identifier le même serveur dans le pool afin que l’équilibreur de charge redirige les demandes de manière appropriée ;
• Les Cookies persistants de personnalisation de l’interface utilisateur sont utilisés pour stocker les préférences d’un Utilisateur concernant un service sur les pages Web.
• Les Cookies pour une publicité ciblée

Ces Cookies peuvent être mis en place au sein du Site par les partenaires publicitaires de la Société. Ils peuvent être utilisés par ces sociétés pour établir un profil des intérêts de l’Utilisateur et lui proposer des publicités pertinentes sur d’autres sites Web. Ils ne stockent pas directement des Données Personnelles, mais sont basés sur l’identification unique du navigateur et de l’appareil de l’Utilisateur. Si l’Utilisateur n’autorise pas ces Cookies, la publicité sera moins ciblée.

Ces Cookies permettent de proposer à l’Utilisateur des contenus publicitaires ciblés par rapport à ses centres d’intérêt. Ces Cookies sont déposés par les partenaires de la Société.

La Société ne gère pas les Cookies de ses partenaires et n’a aucun contrôle sur ceux-ci.

• Les Cookies provenant des réseaux sociaux

Une autre catégorie de Cookies provient des réseaux sociaux : ces Cookies, émis par des tiers, permettent à l’Utilisateur de partager le contenu du Site avec d’autres personnes. C’est le cas, par exemple, des boutons du Site « Partager » ou « J’aime » des réseaux sociaux tels que « Facebook », « Instagram », « Twitter », « LinkedIn », « Snapchat » et « Tiktok ».

La Société attire l’attention des Utilisateurs sur l’identification que permet un tel bouton. En effet, le réseau social qui fournit ce type de bouton du Site est susceptible d’identifier l’Utilisateur grâce à ce bouton, même si l’Utilisateur n’a pas cliqué dessus lors de la consultation du Site. En effet, certains cookies permettent au réseau social concerné de suivre la navigation de l’Utilisateur sur le Site, dès lors que le compte de l’Utilisateur auprès de ce réseau social est activé sur son Terminal lors de sa navigation sur le Site.

La Société n’a aucun contrôle sur le processus utilisé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site et associées aux Données Personnelles dont ils disposent. L’Utilisateur est invité à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils sont susceptibles de recueillir par le biais de ces boutons du Site.

Ces politiques de protection doivent notamment permettre à l’Utilisateur d’exercer ses choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant ses comptes utilisateurs pour chacun de ces réseaux.

8.2          Les choix de l’Utilisateur concernant les Cookies

L’Utilisateur peut, à tout moment, paramétrer son navigateur afin de modifier ses choix en matière de cookies via le gestionnaire de cookies accessible ici : https://www.shopify.com/legal/cookies.

8.2.1       L’accord sur les Cookies

L’enregistrement d’un Cookie dans un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’Utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de Navigation ou par le gestionnaire de cookies accessible ici : https://www.shopify.com/legal/cookies.

Si l’Utilisateur a accepté dans son logiciel de Navigation l’enregistrement de Cookies dans son Terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus qu’il aura consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié du Terminal concerné. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

La durée de conservation des Cookies dépend du type de Cookie « persistant » ou « de session ». les Cookies « de session » durent jusqu’à la fin de la session de navigation de l’Utilisateur, tandis que les Cookies dits « persistants » sont conservés, sauf accord contraire de l’Utilisateur dans les conditions ci-dessous, jusqu’à leur expiration ou leur suppression, à savoir entre trente (30) minutes et deux (2) ans après leur enregistrement sur l’appareil de l’Utilisateur selon les conditions prévus par le partenaire de la Société, Shopify, dont la politique de Cookies est accessible sous ce lien : https://www.shopify.com/legal/cookies.

8.2.2       Le refus des Cookies

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son Terminal, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, il ne pourra plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site.

Tel serait le cas si l’Utilisateur tentait d’accéder aux contenus ou services qui nécessitent pour l’Utilisateur de s’identifier.

Tel serait également le cas lorsque la Société—ou ses prestataires—ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le Terminal de l’Utilisateur, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le Terminal concerné semble connecté à Internet.

Le cas échéant, la Société décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de ses services résultant de l’impossibilité pour elle d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement et que l’Utilisateur aura refusés ou supprimés.

8.2.3       Comment exercer les choix selon de Navigateur qu’utilise l’Utilisateur ?

Le paramétrage en matière de gestion des cookies dépend du navigateur de l’Utilisateur.

A titre indicatif, l’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de Cookies en configurant son navigateur de la manière suivante :

• Pour Internet Explorer :
  • Aller dans Outils > Options Internet.
  • Cliquer sur l’onglet confidentialité, et, sous Paramètres, sélectionner Avancé.
  • Choisir entre autoriser, bloquer ou être invité à déterminer la configuration voulue pour les cookies internes et les cookies tiers.
  • En savoir plus : https://support.microsoft.com/fr-fr/windows/supprimer-et-g%C3%A9rer-les-cookies-168dab11-0753-043d-7c16-ede5947fc64d#:~:text=Dans%20Internet%20Explorer%2C%20s%C3%A9lectionnez%20le%20bouton%20Outils%2C%20puis%20les%20options,internes%20et%20les%20cookies%20tiers
• Pour Firefox:
  • En haut de la fenêtre de Firefox, cliquer sur le bouclier, situé à gauche dans la barre d’adresse.
  • Sélectionner paramètre de protection.
  • Sélectionner la protection contre le pistage que souhaité.
  • En savoir plus : https://support.mozilla.org/fr/kb/empecher-sites-web-stocker-cookies-donnees-site-firefox
• Pour Chrome:
  • Cliquer sur l’icône représentant une clé à molette qui est située dans la barre d’outils du navigateur.
  • Sélectionner Paramètres.
  • Cliquer sur Afficher les paramètres avancés.
  • Dans la section « Confidentialité et sécurité », cliquez sur « Cookies et autres données des sites »
  • Sélectionner l’option voulue.
  • En savoir plus : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&co=GENIE.Platform%3DDesktop
• Pour Safari:
  • Aller dans Réglages, puis Préférences
  • Cliquer sur l’onglet Confidentialité
  • Dans la zone « Bloquer les cookies », cocher l’option voulue
  • En savoir plus : https://support.apple.com/fr-afri/guide/safari/sfri11471/16.0/mac/11.0#:~:text=Dans%20l’app%20Safari%20sur,le%20suivi%20sur%20plusieurs%20domaines%20%C2%BB.
• Pour Opéra:
  • Aller dans Réglages > Préférences
  • Cliquer sur l’onglet avancées et cliquer sur « Privacy & security »
  • Dans la zone « cookies », sélectionner l’option voulue
  • En savoir plus : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

8.2.4       Demande de refus par l’intermédiaire de Global Privacy Control

Le Site reconnaît également le signal Global Privacy Control (GPC), qui permet à l’Utilisateur de refuser certaines utilisations ou divulgations de ses informations. Si l’Utilisateur fait part de sa préférence via le GPC, la Société prendra en compte ce signalement comme une demande valide de refus de partage ou de publicité ciblée pour le navigateur ou l’appareil concerné.

De plus, si la Société n’est pas en mesure d’associer l’appareil émettant le signal à un compte Shopify, elle appliquera également cette demande de refus à ce compte.

Pour en savoir plus sur le Global Privacy Control, l’Utilisateur peut consulter le site https://globalprivacycontrol.org/. À l’exception du Global Privacy Control, la Société ne reconnait pas les autres signaux « Do Not Track » qui pourraient être envoyés depuis le navigateur Web ou l’appareil de l’Utilisateur, de sorte qu’aucune action ne sera prise par la Société.

ARTICLE 9. LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les Utilisateurs accèdent au Site et au Contenu et les utilisent à leurs propres risques.

Le Site et le Contenu sont fournis « en l’état » et « tels que disponibles » sans aucune garantie de la part de la Société.

Il lui appartient donc de se protéger contre les dangers de l’Internet, et de prendre toutes les mesures nécessaires à la protection de ses propres données personnelles et/ou logiciels enregistrés sur leur équipement informatique ou leur appareil téléphonique contre la contamination par d’éventuels virus qui pourrait les affecter ou contre toute autre type d’atteinte.

Chaque Utilisateur déclare avoir reconnu et accepté les caractéristiques et les limites du réseau Internet, et notamment les caractéristiques fonctionnelles et les performances techniques du réseau Internet ; les problèmes liés à la connexion et/ou à l’accès au réseau Internet et/ou aux sites web ; les problèmes liés à la disponibilité et à la congestion du réseau ; les problèmes liés à la défaillance ou à la saturation du réseau ; les problèmes liés au temps de transit, à l’accès aux informations mises en ligne, au temps de réponse nécessaire pour afficher, consulter, effectuer une requête ou transférer des données de toute autre manière ; les risques d’interruption ; l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou le piratage ; les risques de contamination éventuelle par des virus circulant dans les réseaux précités, etc., pour lesquels la Société ne saurait être tenue pour responsable.

La Société s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le Contenu.

La responsabilité de la Société ne saurait être engagée :

• En cas d’interruption, de perte, de retard ou d’erreur lors de la transmission des données, qui sont indépendants de la volonté de la Société ;
• En cas d’envoi de messages et/ou de données à une adresse erronée ou incomplète ;
• Si la Société ne reçoit pas de données, pour quelque raison que ce soit, ou si les données qu’elle reçoit sont illisibles ou impossibles à traiter ;
• Au cas où l’Utilisateur, pour quelque raison que ce soit, ne pourrait pas accéder ou utiliser le Site et/ou le Contenu ;
• En cas d’interruption de la connexion pour quelque raison que ce soit ;
• En cas de dysfonctionnements imputables à des logiciels, que ceux-ci soient ou non incorporés dans le Site ou fournis avec celui-ci ;
• En cas de mauvaise utilisation du Terminal et/ou en cas d’incident lié à l’utilisation du Terminal lors de l’utilisation du Site.

La Société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages et préjudices directs et indirects de quelque nature qu’ils soient, résultant de toute utilisation du Site et/ou du Contenu par les Utilisateurs.

ARTICLE 10. LIENS HYPERTEXTES VERS LE SITE

Les sites ayant un lien hypertexte renvoyant vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la Société ; par conséquent, celle-ci décline toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant ces sites. Afin de comprendre les pratiques de ces sites tiers, l’Utilisateur est invité à consulter leurs conditions générales et leurs politiques de confidentialités.

Le Site contient des liens vers d’autres sites. Ces sites internet étant édités et gérés par des tiers, et dans la mesure où la Société n’exerce aucun contrôle sur le contenu publié sur ces sites, l’Utilisateur s’interdit d’entamer toute action judiciaire relative au contenu de ces sites ou à leur utilisation à l’encontre de la Société.

Par ailleurs, l’existence d’un lien entre le Site et un site tiers ne signifie pas que la Société approuve le contenu de ce site internet et, en particulier, l’utilisation qui pourrait en être faite. Ces liens sont mis à la disposition des Utilisateurs seulement pour faciliter leur navigation.

ARTICLE 11. PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’accès au Site confère aux Utilisateurs un droit d’usage personnel et non exclusif du Site et de ses Contenus.

Tous les éléments présents sur le Site et le Site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle.

Par « éléments », il est entendu de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, économiseurs d’écran, fonds d’écran, marques, modèles, logiciels, etc.

Ces éléments appartiennent à la Société ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires.

A l’exception de la consultation ou de l’accès au Site et/ou Contenu, aucun autre droit (licence, titre, autre) n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle, sous réserve d’un accord distinct tel que dans le cadre de l’acceptation des conditions générales de services de la Société.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, etc.) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de la Société, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, ou de concurrence déloyale.

ARTICLE 12. CONFIDENTIALITE

Les Utilisateurs reconnaissent, dans le cadre de leur utilisation du Site, être amenés à accéder à certaines informations et à certains documents concernant les activités, les projets, les technologies, le savoir-faire et/ou les Services de la Société.

Ces informations et documents confidentiels (les « Informations Confidentielles ») sont d’une valeur considérable pour la Société ; laquelle valeur serait menacée si leur contenu était dévoilé à des tiers, en particulier à des sociétés concurrentes de la Société.

Les Utilisateurs s’engagent à : (i) n’utiliser en aucune manière, pour leur compte et dans leur intérêt ou pour le compte et dans l’intérêt d’un tiers lesdites Informations Confidentielles, sauf accord expresse et préalable de la Société ; (ii) protéger la confidentialité desdites informations avec la même diligence que pour ses propres informations confidentielles ; et (iii) faire respecter cette obligation de confidentialité par l’ensemble de ses employés, collaborateurs et à ses éventuels sous-traitants.

Ces obligations d’utilisation et de non-divulgation ne s’appliquent pas aux informations :

• Qui sont déjà légitimement connues de l’Utilisateur avant communication de ces informations au titre des présentes ;
• Qui font partie du domaine public sans une violation des présentes CGU ou une faute de l’Utilisateur ;
• Qui ont été légitimement reçues d’un tiers non soumis à une obligation de confidentialité ;
• Dont la publication a été autorisée par écrit de la Société ;
• Qui ont été développées indépendamment par l’Utilisateur ; ou
• Qui se doivent d’être divulguées par la loi ou par une décision d’un tribunal.

Cette obligation demeurera en vigueur pendant une durée de trois (3) ans après la première connexion sur le Site, à moins que lesdites informations deviennent publiques autrement que par le fait de l’Utilisateur en contravention avec la présente obligation de confidentialité

ARTICLE 13. FORCE MAJEURE

La Société n’offre aucune garantie quant au fonctionnement ininterrompu et/ou la continuité du Site en cas de force majeure ou cas fortuits tels que définis par la réglementation en vigueur, et par la jurisprudence des tribunaux français.

ARTICLE 14. INDEPENDANCE DES STIPULATIONS

Si l’une quelconque des stipulations des présentes CGU venait à être déclarée nulle au regard d’une disposition législative ou réglementaire en vigueur et/ou d’une décision de justice ayant autorité de la chose jugée, elle sera réputée non écrite, mais n’affectera en rien la validité des autres clauses qui demeureront pleinement applicables.

Les parties négocieront de bonne foi une clause de remplacement permettant d’atteindre pratiquement le même résultat.

ARTICLE 15. NON-RENONCIATION

Aucun fait de tolérance de la part de l’une des Parties à l’égard de l’autre ne pourra s’interpréter comme valant renonciation à se prévaloir de l’intégralité des droits qu’elle se voit octroyés par les présentes CGU.

ARTICLE 16. LOI APPLICABLE- JURIDICTION

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par la loi française.

Sous réserve des dispositions d’ordre public applicables en matière de compétence juridictionnelle, les juridictions du ressort de la Cour d’appel de Paris seront seules compétentes pour connaître de tout litige éventuel relatif aux présentes CGU.

 

 

 

Version au 25 mai 2026

LE CLIENT reconnaît expressément avoir préalablement pris connaissance des PRESENTES Conditions Générales DE VENTE ET LES AVOIR ACCEPTEES SANS RESERVE AVANT TOUT ACHAT.

Toute ACHAT effectué EN BOUTIQUE OU sur le site WWW.SYSTEM1990.COM implique obligatoirement l’acceptation sans réserve par LE CLIENT des présentes Conditions Générales de vente AINSI QUE DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION.

ARTICLE 1. DEFINITIONS

Pour les besoins des présentes conditions générales de vente, les termes suivants ont la définition ci-après mentionnée, d’autres termes pouvant par ailleurs être définis dans les présentes conditions générales de vente.

« Achat » : désigne le transfert de propriété d’un ou plusieurs Produits de la Société au Client, suite à la Commande validée par la Société sur le Site ou suite à la vente en Boutique, et conformément aux dispositions des CGV.

« Boutique » : désigne les magasins en dur de la Société existant au moment de l’Achat, à l’exclusion des corners.

« Client » : désigne tout Utilisateur consommateurs finaux personnes physiques ou des clients personnes morales non professionnelles, à l’exclusion de tous revendeurs ou intermédiaires agissant pour le compte de revendeurs, qui procède à un Achat.

« Commande » : désigne toute demande d’Achat sur le Site d’un ou plusieurs Produits par un Client sur le Site via son Compte Utilisateur et soumis à la validation de la Société.

« Compte Utilisateur » : désigne un espace réservé à l’Utilisateur inscrit, accessible après inscription sur le Site via une Identification de Connexion ou par la récupération d’un compte créé auprès d’un partenaire ou prestataire, et lui permettant d’accéder à certains contenus présents sur le Site et notamment au Programme de Fidélité. A ce titre, l’Utilisateur renseigne les informations suivantes : Prénom, Nom, Sexe, date de naissance, adresse email.

« Conditions Générales d’Utilisation » ou « CGU » : désignent l’ensemble des stipulations prévues aux conditions générales d’utilisation du présent Site accessible sur le Site et acceptées sans réserve par tout Utilisateur.

« Conditions Générales de Vente » ou « CGV » : désignent l’ensemble des stipulations prévues aux présentes qui détaillent les droits et obligations de la Société et du Client dans le cadre de l’Achat des Produits.

« Conditions du programme de fidélité » : désignent l’ensemble des stipulations des présentes qui détaillent les droits et obligations des Clients s’agissant des avantages de fidélité mis en place par la Société.

« Contrat » : désigne l’ensemble constitué : (i) du récapitulatif de la Commande envoyé par la Société au Client après validation de sa Commande, et dont les détails figurent également sur le Compte Utilisateur, ou le ticket de caisse délivré ou envoyé par la Société au Client au moment de l’Achat en Boutique ; et (ii) des présentes CGV.

« Identification de Connexion » : désigne un identifiant et un mot de passe confidentiels permettant d’accéder au Compte Utilisateur et à certains contenus présents sur le Site.

« Membre » : désigne le Client de la Société qui a adhéré au Programme de Fidélité dans les conditions exposées à l’article 3.

« Produits » : désignent tous les produits proposés à l’Achat par la Société sur le Site et/ou en Boutique.

« Programme de Fidélité » : désigne le programme de fidélité mis en place par la Société qui permet aux Membres de bénéficier d’avantages exclusifs, d’offres privilégiées et d’un accès prioritaire à certaines opérations.

« Site » : désigne le site internet www.system1990.com à partir duquel la Société offre à l’Achat ses Produits.

« Société » : désigne Handsome Paris, une société par actions simplifiée, au capital de 5.574.700,00€, ayant pour numéro d’identification unique 794 509 620 RCS Paris, dont le siège social est situé 19, rue Saintonge, 75003 Paris.

« Utilisateur » : désigne tout Utilisateur du Site.

ARTICLE 2. OBJET - CHAMP D’APPLICATION

Les CGV s’appliquent à tout Achat de Produits auprès de la Société sur le Site et/ou en Boutique, sauf stipulations expresses prévues dans les présentes.

Les CGV sont rédigées en français dans leur version originale qui seule fait foi et prévaut sur toute autre version en cas de contradiction.

Les CGV prévalent sur toute clause contraire figurant sur les documents ou la correspondance du Client, en ce compris ses conditions générales d’achat et les mentions figurant sur ses propres bons de commande, le cas échéant.

Ces CGV annulent et remplacent tout autre accord et convention, antérieurs ou concomitants, entre la Société et le Client au sujet de l’Achat des Produits.

La Société peut à tout moment mettre à jour les CGV. Les CGV en vigueur au moment de la conclusion du Contrat sont celles qui sont opposables au Client.

ARTICLE 3. CARACTERISTIQUES DES PRODUITS

Les Produits vendus par la Société sur le Site et/ou en Boutique sont des vêtements, accessoire de mode, maroquinerie, chaussures, etc., dont les caractéristiques sont décrites sur le Site et/ou par le personnel de vente dans la Boutique sur demande du Client, dans la limite des stocks disponibles.

Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des Produits dont les photos sont affichées sur le Site soient fidèles aux Produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur les équipements informatiques du Client. Par conséquent, la Société ne saurait être tenue pour responsable d’erreurs ou d’inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des Produits figurant sur le Site.

Toutes les descriptions de Produits sur le Site sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis, à la seule discrétion de la Société.

ARTICLE 4. COMMANDE EN LIGNE

Les dispositions ci-dessous sont applicables aux Commandes réalisées sur le Site.

4.1          Processus de Commande en ligne

Toute Commande effectuée sur le Site est passée via l’utilisation du Compte Utilisateur.

Le Client dispose de la faculté d’acheter un ou plusieurs Produits.

Il est précisé que la Société se réserve la possibilité de modifier le nombre maximal de Produits par panier.

Le processus de Commande est le suivant :

1. Acceptation des CGU du Site : les CGU sont réputées acceptées par tout Utilisateur souhaitant consulter et poursuivre sa navigation sur le Site, et qui déclare et reconnaît les avoir lues et en avoir pris connaissance à cet effet. Les CGU doivent être acceptées à chaque nouvelle connexion sur le Site (notamment via un nouvel appareil ou un nouveau navigateur) avant de pouvoir naviguer sur le Site, procéder à la visualisation des Produits et leur Commande.
2. Choix du Produit: le Client doit sélectionner le/les Produit(s) qu’il souhaite commander.
3. Ajout du ou des Produit(s) dans le panier de l’Utilisateur.
4. Vérification du contenu de la sélection du Client: le Client vérifie le contenu de son panier tout en gardant la possibilité de supprimer le ou les Produit(s) qu’il a sélectionné(s) ou d’ajouter des Produits à son panier.
5. Connexion au Compte Utilisateur ou création d’un Compte Utilisateur: le Client souhaitant procéder à un Achat sur le Site doit se connecter ou créer un Compte Utilisateur et remplir le formulaire d’identification mis à sa disposition et y indique les informations demandées (informations obligatoires : nom, prénom ou dénomination sociale, adresse, email, mot de passe, numéro de téléphone pour la livraison).
6. Vérification de la Commande du Client: le Client vérifie le récapitulatif de sa Commande, lequel comporte le descriptif du/des Produit(s), le prix par Produit HT/TTC et le prix total HT/TTC, ainsi que les coordonnées du Client, et le mode de livraison. Le Client doit s’assurer que tous ces éléments sont conformes à sa demande. Le Client garde la possibilité de modifier sa Commande ou ses informations.
7. Sélection et application des avantages de fidélité: si le Client est aussi Membre du Programme de Fidélité, il peut bénéficier d’avantages dont les conditions d’application sont détaillées dans les Conditions du programme de fidélité disponibles ici : [lien vers les conditions du programme de fidélité]
8. Choix du mode de règlement et du mode de livraison: le Client choisit le mode de règlement de sa Commande dans les conditions de l’article 4.4 des CGV ainsi que le mode de livraison dans les conditions de l’article 5.2 des CGV.
9. Acceptation des CGV du Site : en cochant la case correspondante. Les CGV doivent être acceptées à chaque Commande. Passée cette étape, le Client ne peut plus modifier et/ou annuler sa Commande, nonobstant le droit de rétractation prévu à l’Article 7 ci-dessous.
10. Validation de la Commande: réception d’un accusé de réception de la Commande par email récapitulant le contenu de sa Commande, à savoir : ses adresses de livraison et de facturation ; le numéro de sa Commande ; la date de la Commande ; la liste des Produits commandés et leurs montants ; le mode de livraison, le prix total de la Commande et le mode de règlement.
11. Traitement de la Commande par la Société et vérification de la disponibilité des Produits commandés.
12. Confirmation de la Commande: réception d’un email de validation de la Commande. Le Contrat est réputé être conclu à la date de l’envoi de cet email.
13. Suivi de la Commande: le Client reçoit des informations par email concernant les différentes étapes du processus de traitement et de préparation de sa Commande jusqu’à son expédition. Un numéro de suivi du transporteur est communiqué au Client lorsque sa Commande est validée. Si le Client souhaite obtenir des informations concernant le suivi de sa Commande, il peut se connecter sur le site internet du transporteur choisi par la Société, et suivre en direct l’acheminement de son colis.

 

 

4.2          Disponibilité des Produits

Les Produits visibles sur le Site sont disponibles jusqu’à l’épuisement des stocks. En conséquence, et sauf validation de Commande définitive par la Société, celle-ci ne garantit en aucun cas le maintien des Produits à la vente pendant une période donnée, ni leur prix.

Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment en cas de Commandes simultanées d’un même Produit par plusieurs Clients.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de Produit après passation de sa Commande, la Société (i) en informe le Client par email ou par téléphone dans les meilleurs délais et (ii) procède au remboursement du Produit indisponible sur le mode de règlement choisi par le Client.

La Société se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les Produits proposés sur le Site.

Afin d’assurer une meilleure qualité de service et de disponibilité de ses Produits auprès de l’ensemble des Clients du Site, la Société se réserve le droit de limiter la quantité de Produits pouvant être achetés par un Client, ce en conformité avec les dispositions applicables en la matière et notamment celles de l’article L.121-11 du Code de la consommation français.

La Société se réserve le droit de ne pas accepter une Commande d’un Client avec lequel elle est en litige pour une Commande antérieure, ou si la Société estime raisonnablement que ce Client a enfreint les CGV ou qu’il s’est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.

4.3          Prix

Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises et hors éventuels frais de douanes pour les Commandes hors UE qui restent à la charge du Client et dont il porte l’entière responsabilité. Les montants équivalents sont indiqués en dollars, Yen et livre sterling pour information seulement.

En cas de livraison de produits vers des pays situés en dehors de l’Union européenne et des départements et territoires d’outre-mer français, le prix des Produits est indiqué hors taxes sur la facture.

La Société se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des Produits proposés sur le Site.

Les Produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le Site au moment de la passation de la Commande, sous réserve de disponibilité des Produits commandés à cet instant.

Toute réclamation du Client visant la Commande non aboutie d’un Produit non disponible ou dont le prix aurait varié au cours du processus de Commande ou entre deux Commandes sera considérée comme non fondée.

Toutes les Commandes doivent être réglées immédiatement au moment de la passation de la Commande.

En cas d’indisponibilité de certains Produits commandés dans les conditions exposées à l’article 4.2 des CGV, seuls le prix et les frais de transport relatifs aux Produits disponibles seront débités.

4.4          Modalités de paiement

Le Client peut régler sa Commande comme par carte bancaire débit ou crédit (Visa, Mastercard, or American Express). Le paiement s’effectue sur le site sécurisé de l’établissement bancaire partenaire de la Société, Paybox. Les données bancaires du Client ne circulent pas en clair sur internet et ne peuvent être interceptées. Elles ne sont pas communiquées à la Société.

ARTICLE 5. MODALITES DE LIVRAISON DES PRODUITS

Les dispositions ci-dessous sont uniquement applicables aux Commandes réalisées sur le Site :

5.1          Adresse de livraison

La Société livre les Produits en France métropolitaine et à l’étranger dans les pays désignés sur le Site, aux tarifs logistiques en vigueur.

La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison validée par le Client au moment de la Commande comme étant « l’adresse de livraison », cette adresse pouvant être différente de « l’adresse de facturation ». Le montant des frais de préparation et d’expédition dépendent du montant total de la Commande. Ils seront détaillés sur la facture.

La Société ne saurait être tenue responsable pour toute action et/ou frais et/ou taxes (qui relèvent de la responsabilité du Client) sur lesquels elle n’a aucun contrôle.

La responsabilité de la Société ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’adresse fournie par le Client ou d’informations incomplètes.

5.2          Modes de livraison et délais

Les modes de livraison possibles dépendent de la quantité, de la taille des Produits commandés et du lieu de livraison.

Si la Commande atteint un certain volume de Produits, la Société se réserve le droit de les adresser au Client en plusieurs livraisons et/ou plusieurs colis sans coût supplémentaire pour le Client.

La Société se réserve le droit du choix du transporteur.

La date de livraison dépend de l’état du stock, de la date d’expédition de la Commande et du délai de livraison induit par le mode de livraison.

Pour l’ensemble des Produits, les délais moyens de livraisons estimés sont de deux (2) à cinq (5) jours ouvrés (à l’exclusion des samedis, dimanches et jours fériés) selon la destination, à compter du courriel de confirmation d’expédition de la Commande.

Le détail des délais et frais de livraison est présenté ci-dessous.

Les dates et délais de mise à disposition indiqués par la Société ne sont donnés qu’à titre indicatif et certains délais peuvent être allongés pendant la phase de lancement d’un Produit. La Société se réserve le droit de décaler les dates précédemment annoncées pour des raisons indépendantes de sa volonté et sous réserve d’une notification préalable au Client.

Une fois la Commande expédiée, le Client recevra un email de confirmation d’expédition avec un numéro de suivi pour suivre le colis.

Toutefois, conformément à l’article L.216-1 du Code de la consommation, le Produit sera livré au plus tard trente (30) jours après la validation de la Commande. Tout retard de livraison au-delà du délai légal autorisera le Client à annuler sa Commande dans les conditions de l’article L.216-6 du Code de la consommation.

5.4          Réception de la livraison

Lors de la réception de sa Commande (livraison ou retrait en Boutique), il appartient au Client, ou au destinataire de la Commande, de vérifier la conformité du/des Produit(s) livré(s) avec la Commande, avant signature du bon de livraison joint au colis, le cas échéant.

En cas de problème, le Client devra émettre ses réserves manuscrites sur le bon de livraison accompagné de sa signature (Produit endommagé, Produit manquant, etc.) et/ou les notifier auprès du transporteur dans un délai de trois (3) jours ouvrables suivant la réception du/des Produit(s) par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Client met la Société en copie :

• Par email : contact@system1990.com; ou
• Par courrier à l’adresse suivante : Handsome Paris, 19, rue Saintonge, 75003 Paris.

Aucune réclamation sur l’état des Produits livrés/retirés ne sera recevable si le bon de livraison a été signé sans réserve ou si le Client n’a émis aucune réserver auprès du transporteur.

Sous réserve du respect des conditions générales de livraison du transporteur, si le transporteur n’a pas laissé au Client la possibilité de vérifier l’état du colis, le Client dispose d’un délai de dix (10) jours pour l’informer des défauts constatés, par lettre recommandée avec accusé de réception en mettant en copie la Société dans les conditions exposées ci-dessus.

Dans le cas où la livraison s’avère impossible compte tenu de l’absence du destinataire sur le lieu de livraison, un avis de passage sera laissé à l’adresse de livraison indiquée par le Client et le transporteur fera une nouvelle tentative de livraison le jour ouvré suivant. En cas d’échec, un nouveau et dernier passage sera effectué le jour ouvré d’après. Si la livraison n’a pu finalement être réalisée, le Client a cinq jours (5) ouvrés à compter du dernier passage du transporteur pour contacter le Service Client pour convenir d’une nouvelle date de livraison avant que les articles de sa Commande ne soient remis en stock et cette dernière annulée et remboursée.

En cas de perte avérée du colis par le transporteur, une enquête sera ouverte. Le remboursement ou la réexpédition interviendra uniquement après confirmation officielle de la perte par le transporteur.

ARTICLE 6. RESERVE DE PROPRIETE ET TRANSFERT DE RISQUE

6.1          Réserve de propriété

Les Produits commandés demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet encaissement du Prix par celle-ci.

6.2          Transfert de risque

Le transfert de risques intervient au moment de la remise du colis au Client ou à un tiers désigné par lui (gardien, voisin, etc.).

ARTICLE 7. MODALITES DE RETOUR ET D’ECHANGE DES PRODUITS ET DROIT DE RÉTRACTATION

Les dispositions ci-dessous sont uniquement applicables aux Commandes réalisés sur le Site.

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits achetés sur le Site pour prévenir le service client de la Société de sa volonté d’exercer son droit de rétraction pour retourner un ou plusieurs Produits via le formulaire de rétractation figurant ci-dessous ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté.

Pour exercer son droit de rétractation, dans le délai de de quatorze (14) jours susvisé, le Client suivra les modalités de retour cumulatives des Produits décrites ci-dessous :

• Contacter le service client de la Société par email à l’adresse contact@system1990.com afin de demander le retour d’un ou plusieurs Produits en indiquant le motif du retour et le choix entre remboursement ou échange ; et
• Lorsque la demande de retour est confirmée par la Société, le Client peut (i) renvoyer le ou les Produit(s) dans leur emballage d’origine dans les conditions ci-dessous avec l’étiquette de retour fournie par la Société ou (ii) retourner le ou les Produit(s) en Boutique directement.

Aucun retour de Produit(s) ne sera accepté sans suivre les consignes susmentionnées. Tout Produit renvoyé/retourné au-delà des délais annoncés, sera refusé et renvoyé à l’expéditeur à ses frais.

Afin de pouvoir être retournés, les Produits devront être renvoyés/retournés dans un état de revente, dans son emballage d’origine (boîte, étui, sac à vêtements, etc.) avec son étiquette accrochée et accompagné de tous ses accessoires, le cas échéant. Les Produits ne doivent pas avoir été altérés de quelque manière que ce soit, à savoir ni abîmés, modifiés, endommagés ou salis par le Client.

Les Produits à échanger et/ou retourner qui font parties d’une même Commande devront être retournés dans un seul colis et la Société se réserve le droit de refuser tout retour ou échange de plusieurs Produits d’une même Commande dans des colis différents et à des moments différents.

Les Produits ne peuvent être échangés que contre une autre taille, et/ou couleur du même modèle, sous réserve de remplir les conditions de retour susvisées, dans la limite des stocks disponibles et à l’exclusion des Produits soldés ou remisés.

En cas d’exercice régulier de ce droit par le Client dans les conditions exposées ci-dessus, et sous réserve de la validation du retour par la Société, la Société remboursera au Client le prix des Produits retournés après déduction des frais d’envoi initiaux et des frais de retour qui restent à la charge du Client, en ce incluse la TVA et toute autres taxes (à l’exclusion des éventuels frais de douanes), dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception des Produits retournés. Ce remboursement sera effectué par crédit sur le compte bancaire ayant servi au règlement ou selon le mode de paiement utilisé lors de la Commande.

En cas de refus du retour ou d’échange en raison de l’état du Produit retourné, le Client se verra retournés ledit Produit à ses frais. En cas de refus du Client, la Société se réserve le droit de conserver le Produit sans procéder au remboursement du Produit concerné.

Le Client peut aussi choisir d’échanger le(s) Produit(s) retournés. Dans ces conditions, la nouvelle Commande sera expédiée dès réception des Produits retournés.

En cas de Produit indisponible, la Société remboursera le Client dans les conditions susvisées, après déduction des frais d’envoi et des éventuelles charges et taxes.

En cas d’échange d’un Produit, si le prix du Produit acheté est inférieur ou supérieur à celui du Produit de remplacement choisi, le Client ne sera pas tenu de payer la différence de prix correspondante et n’aura droit à aucun remboursement. Toutefois, si le Client dévide par la suite de retourner le Produit de remplacement conformément à vos droits légaux, vous aurez droit à un remboursement intégral du prix payé pour ce Produit.

FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat).

À l’attention Handsome Paris - Service Clients – 19, rue Saintonge, 75003, Paris, ou directement par email à l’adresse contact@system1990.com.

Je/Nous [*] vous notifie/notifions [*] par la présente ma/notre [*] rétractation du contrat portant sur la vente du bien [*]/pour la prestation de service [*] ci-dessous :

Commandé le [*]/reçu le [*] : ______________

Nom du (des) consommateur(s)

Adresse du (des) consommateur(s)

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Date

[*] Rayer ou supprimer la mention inutile.

 

ARTICLE 8. GARANTIES LEGALES

8.1          Dispositions communes

Les Produits vendus par la Société sont soumis aux conditions de garanties légales prévues par les articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation ainsi que par les articles 1641 à 1648 du Code civil, à l’exclusion de toutes autres garanties, sauf dispositions contraires obligatoires, non dérogeables et plus favorables pouvant s’appliquer en vertu de la législation locale.

La Société refusera toute réclamation portant sur des Produits qui ont été utilisés de façon inappropriée.

Ces garanties ne joueront qu’à la condition que le Client fasse la demande dans un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la délivrance du Produit (pour la garantie légale de conformité) ou de la découverte du vice (pour la garantie légale des vices cachés) et dans les formes prescrites.

Il appartient au Client de prouver qu’il remplit bien les conditions de la garantie.

En cas de défaut de conformité et/ou de vices cachés reconnu par la Société, le Client est invité à prendre contact avec le service client de la Société à l’adresse contact@system1990.com pour connaitre les conditions de retours et obtenir un bon de retour.

Aucun envoi de colis ne sera accepté sans suivre ces consignes.

8.2          Garantie légale de conformité

La Société vend au Client un Produit conforme à l’Achat et exempt de défauts de conformité lors de la remise dudit Produit, en ce sens que le Produit sera propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et qu’il présentera les caractéristiques présentées lors de la vente.

La Société répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par l’Achat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la livraison sont présumés exister au moment de la livraison, sauf preuve contraire.

En cas de non-conformité reconnue sur un Produit vendu par la Société, le Client pourra choisir entre la réparation et le remplacement du Produit sauf si l’un de ces choix entraine pour la Société un coût manifestement disproportionné.

Si la réparation ou le remplacement du Produit sont impossibles, le Client peut se faire restituer le prix payé et rendre le Produit ou garder le Produit et se faire restituer une partie du prix, sauf si le défaut de conformité est mineur.

8.3          Garantie légale des vices cachés

La Société remettra au Client un Produit exempt de défauts cachés qui le rendraient impropre à l’usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage, qu’il ne l’aurait pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

En cas de vice caché reconnu sur un Produit vendu par la Société, le Client aura le choix de rendre le Produit et :(i) de se faire restituer le prix et frais occasionnés par la vente ou de garder le Produit ; ou (ii) de se faire restituer une partie du prix.

La restitution, le remplacement ou le remboursement du Produit interviendront sans frais pour le Client et ne font pas obstacle à l’allocation éventuelle de dommages et intérêts dans le cas où il y aurait droit.

8.4          Rappel des dispositions du Code de la consommation et du Code civil

Les dispositions du Code de la consommation applicables sont les suivantes :

• Article L.217-4 du Code de la consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité».
• Article L.217-5 du Code de la consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1) Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; - présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2) Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».
• Article L.217-12 du Code de la consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien».
• Article L.217-16 du Code de la Consommation : « Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention».

Les dispositions du Code civil applicables sont les suivantes :

• Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en n’aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus».
• Article 1648 alinéa 1er du Code civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice».

ARTICLE 9. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONCURRENCE DELOYALE

Tous les documents, informations, textes, graphiques, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le Site sont la propriété exclusive de la Société ou sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires.

Ils sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle, et droits annexes.

En conséquence, ils ne peuvent être ni reproduits, ni exploités, ni utilisés à quelque titre que ce soit, sans autorisation expresse du directeur de la publication.

La Société est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle (à l’exception du droit moral des auteurs) afférents aux Produits et à leurs emballages, et aux marques et signes distinctifs sous lesquels les Produits sont commercialisés.

Aucune licence, ni aucun droit autre que celui d’acquérir les Produits, les supports physiques et les contenants, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle, en ce compris pour les étiquettes, emballages, feuillets, et autres éléments qui auraient été créés par la Société à la demande spécifique du Client.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, etc.) est interdite, sans l’autorisation écrite préalable du directeur de la publication de la Société, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, ou de concurrence déloyale.

A ce titre, le Client s’engage à ne pas y porter atteinte de quelque manière que ce soit. Plus spécifiquement, le Client s’engage expressément à ne pas fabriquer, vendre, donner en licence ou commercialiser d’une quelconque manière que ce soit, directement ou par l’intermédiaire d’un tiers, pour son profit ou au profit d’un tiers, les Produits, des imitations ou reproductions des Produits ou les droits de propriété intellectuelle afférents aux Produits et aux marques appartenant à la Société.

ARTICLE 10. LIMITATION DE RESPONSABILITE

La responsabilité de la Société pourra être engagée en cas de faute ou de négligence grave prouvée et sera dans un tel cas limitée aux préjudices directs et personnels, à l’exclusion de tout préjudice indirect, de quelque nature que ce soit et dans la limite du prix d’achat du/des Produits.

ARTICLE 11. DONNEES PERSONNELLES ET DEMARCHAGE TELEPHONIQUE

Les dispositions relatives aux données personnelles transmises entre la Société et le Client, dans le cadre de l’exécution des CGV, sont prévues dans la politique de confidentialité, laquelle est accessible ici : [lien vers la politique de confidentialité].

En sa qualité de consommateur, le Client est informé qu’il dispose d’un droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique de Bloctel conformément à l’article L.223-1 du Code de la consommation.

ARTICLE 12. FORCE MAJEURE

En application de l’article 1148 du Code civil, « Force majeure » désigne toutes les circonstances extérieures, irrésistibles et imprévisibles, hors du contrôle raisonnable de la partie qui subit un cas de force majeure.

Dans l’hypothèse où la Société serait empêchée ou retardée par un cas de force majeure dans l’exécution de ses obligations, la Société s’engage à en informer le Client sous quatre-vingt-seize (96) heures en spécifiant les éléments précis constituant la force majeure, la durée raisonnablement prévisible du retard ou de l’empêchement.

La Société sera alors libérée de la responsabilité liée à la non-exécution ou au retard dans l’exécution de ses obligations, mais s’engage à employer ses meilleurs efforts pour en reprendre la pleine exécution sans délai.

Dans un tel cas de force majeure, la Société pourra discrétionnairement résilier la Commande ou toute partie de celle-ci, sans engagement de responsabilité, à charge toutefois de rembourser le Client des sommes déjà versées. En aucune manière, le Client ne pourra invoquer un cas de force majeure pour se libérer même temporairement d’une obligation de paiement d’une somme d’argent.

ARTICLE 13. DUREE

Les CGV demeureront en vigueur jusqu’à sa substitution par les nouvelles versions dans les conditions de l’article 15.

ARTICLE 14. RELATION AVEC SHOPIFY

Le Site de la Société est propulsée par Shopify, ce qui lui permet de fournir les services d’achat de Produits en ligne. Cependant, les Achats effectués sur le Site sont réalisés directement avec la Société. Shopify n’est pas responsable des Achats vis-à-vis des Clients et n’intervient qu’en qualité d’intermédiaire.

ARTICLE 15. MODIFICATIONS

La Société peut être amenée à faire évoluer les CGV à tout moment et à son entière discrétion.

Les nouvelles CGV entreront en vigueur à compter de la première des deux dates suivantes : (i) leur date de publication sur le Site sous réserve d’avoir informé le Client de leur mise en ligne ; ou (ii) de leur communication par tout moyen écrit et l’acceptation par le Client.

La poursuite de l’engagement de la Société par le Client ainsi informé sera réputée avoir été faite en consentant à la nouvelle version des CGV.

ARTICLE 16. DROIT APPLICABLE ET COMPETENCES

Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément au droit français. La langue du présent contrat est la langue française.

En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents. Toutefois, en application du Règlement CE 593/2008 du 17 juin 2008, les CGV ne font pas obstacles à l’application d’une disposition plus favorable au Client, à laquelle il ne peut être dérogé par accord, et ce en vertu de la loi du pays où le Client a sa résidence habituelle.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, en cas de contestation liée à l’application et/ou interprétation des CGV, le Client a la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à toute autre procédure de mode alternatif de règlement des différends.

Conformément à l’ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015 et au décret d’application n°2015-1382 du 30 octobre 2015, tout différend ou litige dit de consommation, sous réserve de l’article L.612-2 du Code de la consommation peut faire l’objet d’un règlement amiable par médiation auprès du CMAP – Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris.

Pour soumettre un litige au médiateur, le Client peut : (i) remplir le formulaire sur le site internet du CMAP : www.cmap.fr onglet « vous êtes : un consommateur » ; (ii) envoyer sa demande par courrier simple ou recommandé au CMAP Médiation Consommation, 39, avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 Paris ; ou (iii) envoyer un email à consommation@cmap.fr.

Quel que soit le moyen utilisé pour saisir le CMAP, la demande du Client doit contenir les éléments suivants pour être traitée avec rapidité : ses coordonnées postales, email et téléphoniques ainsi que les nom et adresse complets de la Société, un exposé succinct des faits, et la preuve des démarches préalables auprès de la Société.

Nonobstant ce qui précède, en cas de litige, et conformément au Règlement n°1215/2012 du 12 décembre 2012 :

• Le Client peut saisir soit le tribunal de son domicile, soit les juridictions du ressort de la Cour d’appel de Paris ;
• La Société pourra saisir le tribunal du lieu du domicile du Client.

ARTICLE 17. CONDITIONS PARTICULIERES APPLICABLES A L’ACHAT DE PRODUITS EN BOUTIQUE

Les articles ci-dessous sont les conditions particulières ayant vocation à régir uniquement l’Achat des Produits par un Client en Boutique.

Le fait pour le Client d’acheter au sein d’une Boutique implique son acceptation sans réserve des CGV qui sont également disponibles : (i) à la caisse de la Boutique ; ou (ii) sur demande du Client auprès du personnel de vente de la Boutique. A ce titre, le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les CGV avant son Achat en Boutique.

17.1        Prix et modalités de paiement

Le Prix des Produits affichés en magasin est indiqué en euros, toutes taxes comprises, sauf dispositions contraires prévues par les présentes.

La Société se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des Produits proposés en Boutique. Les Produits sont vendus au Client au tarif en vigueur au jour où le Client procède à l’Achat en magasin.

Le Prix des Produits est payable en euros comptant en totalité le jour de l’Achat en Boutique selon les modalités suivantes :

• En espèce, dans la limite prévue par la réglementation en vigueur ;
• Par carte bancaire Visa, CB, MasterCard, American Express ;
• Par Apple Pay.

Le cas échéant, chacune des solutions de paiement est soumise aux modalités et conditions générales de ces solutions. Le Client est réputé avoir accepté les conditions générales de vente et la politique de confidentialité de ladite application de paiement choisie.

Le Client garantit à la Société qu’il dispose des fonds nécessaires au règlement du Prix.

Le Client garantit également à la Société qu’il est pleinement habilité à recourir au mode de paiement utilisé pour le règlement de l’Achat et notamment qu’il dispose de la validation de son Achat, des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement.

Au moment du paiement, le cas échéant, le Client également Membre du Programme de Fidélité de la Société se voit proposer la possibilité de bénéficier de ses avantages dont les conditions d’application sont détaillées dans les Conditions du programme de fidélité disponibles ici : [lien vers les conditions du programme de fidélité].

17.2        Modalités de retour des Produits

Les Produits achetés en Boutiques sont non remboursables.

Le Client peut échanger un Produit sous un délai de quinze (15) jours calendaires, sur présentation du ticket de caisse et sous réserve que le(s) Produit(s) retourné(s) soi(en)t dans leur état d’origine (emballage, accessoire, etc.) et non retouché(s) dans une des Boutiques du pays où il a effectué son Achat.

Nonobstant ce qui précède, les retours ne sont pas acceptés en cas d’Achat avec détaxe.

 

Version au 27 mai 2026

ARTICLE 1. DEFINITIONS

Pour les besoins des présentes conditions générales du Programme de Fidélité, les termes suivants ont la définition ci-après mentionnée, d’autres termes pouvant par ailleurs être définis dans les autres documents présents sur le Site et notamment les CGV, les CGU et la Politique de confidentialité.

« Conditions du programme de fidélité » : désignent l’ensemble des stipulations des présentes qui détaillent les droits et obligations des Clients s’agissant des avantages de fidélité mis en place par la Société.

« Membre » : désigne le Client de la Société qui a adhéré au Programme de Fidélité dans les conditions exposées à l’article 3.

« Points de vente participant au Programme de Fidélité » : les Boutiques et le corner des Galeries Lafayette à Paris.

« Programme de Fidélité » : désigne le programme de fidélité mis en place par la Société qui permet aux Membres de bénéficier d’avantages exclusifs, d’offres privilégiées et d’un accès prioritaire à certaines opérations.

ARTICLE 2. OBJET

Les présentes Conditions du programme de fidélité définissent les modalités d’adhésion, de fonctionnement et d’attribution et d’utilisation des avantages du Programme de Fidélité.

Elles se distinguent des CGV applicables aux Commandes réalisées sur le Site et aux Achats en Boutique, ainsi que des CGU que le Membre reconnaît expressément avoir lu et accepté pour bénéficier du Programme de Fidélité.

ARTICLE 3. ADHESION AU PROGRAMME DE FIDELITE

L’adhésion au Programme de Fidélité est gratuite et réservée aux personnes physiques majeures agissant en qualité de consommateur.

L’inscription peut être effectuée :

• Par la création d’un Compte Utilisateur sur le Site en cochant la case correspondante ;
• Directement dans les Boutiques participant au Programme de Fidélité, via les outils d’inscription mis à disposition par la Société.

L’adhésion au Programme de Fidélité implique l’acceptation dans réserve des présentes Conditions du programme de fidélité, ainsi que des CGU et CGV, le cas échéant.

Le compte de fidélité rattaché au Compte Utilisateur est strictement personnel, non cessible et non transférable.

Un seul compte de fidélité peut être attribué par Client, sauf autorisation expresse de la Société.

ARTICLE 4. PERIMETRE ET CHAMP D’APPLICATION DU PROGRAMME DE FIDELITE

Le Programme de Fidélité s’applique à tous les Achats réalisés par un Client, qu’ils soient faits sur le Site, en Boutique ou dans les Points de vente participant au Programme de Fidélité.

 

 

ARTICLE 5. MODE DE FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME DE FIDELITE

5.1          Description des niveaux de fidélité du Programme de Fidélité

Le Programme de Fidélité comprend quatre (4) niveaux de fidélités déterminés en fonction du montant cumulé des Achats éligibles effectivement payés sur la période de référence définie ci-dessous.

Les 4 niveaux de fidélité sont les suivants :

• Nouveau Membre ;
• Membre White ;
• Membre Gold ;
• Membre Black.

5.2          Modalités de calcul du niveau de fidélité du Membre

Le niveau de fidélité d’un Membre est calculé sur la base du montant effectivement payé par le Membre pour ses Achats éligibles réalisés sur le Site ou en Boutique.

Sauf mention contraire, la période de référence correspond à l’année civile soit du 1^er janvier au 31 décembre.

Le calcul du niveau de fidélité tient compte du montant payé après déduction de toute remise, offre promotionnelle, coupon, bon d’achat, avoir ou avantage appliqué.

Les frais de livraison, frais annexes et les services non éligibles ne sont pas pris en compte dans le calcul.

En cas de retour, de remboursement total ou partiel ou d’exercice du droit de rétractation par le Client Membre, les montants concernés sont déduits du cumul d’achats et peuvent entrainer une révision du niveau de fidélité.

La non-atteinte des conditions d’accès d’un niveau défini pendant deux (2) années consécutives peut entrainer la perte du niveau pour le niveau inférieur. Le cas échéant, la Société informe le Membre de l’évolution de son niveau de fidélité en cours.

5.3          Les avantages par niveau de fidélité

Les avantages part niveau de fidélité sont décrits dans le tableau ci-dessous :

Niveau de fidélité	Conditions d’accès	Avantages
Nouveau Membre	Inscription au Programme de Fidélité	-          10% de remise à titre d’offre de bienvenue valable 3 mois dès 200,00€ TTC d’achat.
Membre White	Entre 1,00€ TTC et 1.000,00€ TTC d’achats éligibles par an	-          Coupon d’anniversaire* de 30,00€ TTC valable 1 mois dès 200,00€ TTC d’achat -          1 livraison offerte.
Membre Gold	Entre 1.000,00€ TTC et 3.000,00€ TTC d’achats éligibles par an	-          10% de remise une fois par mois -          Coupon d’anniversaire* de 50,00€ TTC valable 1 mois dès 200,00€ TTC d’achat -          2 livraisons offertes -          Accès anticipé à certaines ventes privées (2 jours avant le début de la vente)
Membre Black	Au-delà de 3.000,00€ TTC d’achats éligibles par an	-          20% de remise une fois par mois -          Coupon anniversaire* de 100,00€ TTC d’achat valable 1 mois dès 200,00€ TTC d’achat -          3 livraisons offertes -          Accès anticipé à certaines vente privées (4 jours avant le début de la vente) -          Invitations à des évènements** -          Services exclusifs (personal shopper)**
(*) Sous réserve que le Membre ait communiqué sa date d’anniversaire à la Société au moment de son adhésion au Programme de Fidélité.
(**) Sous réserve de disponibilité.

Les avantages ne constituent ni un droit acquis perpétuel, ni une rémunération, ni un instrument de paiement.

5.4          Date d’effet du niveau de fidélité

Le nouveau niveau de fidélité prend effet immédiatement après validation des conditions d’accès par la Société ou à tout le moins dans un délai raisonnable de mise à jour technique, la Société déclinant toute responsabilité pour le temps de traitement informatique.

Le niveau de fidélité applicable et sa durée de validité sont indiqués dans le Compte Utilisateur ou par tout autre moyen choisi par la Société.

5.5          Conditions d’utilisation des avantages

Les avantages et notamment les coupons et remises ou encore la livraison offerte peuvent être utilisés ou au moment de l’Achat sur le Site ou Boutique dans les conditions prévues aux CGV.

Les avantages sont personnels et réservés aux Membres concernés, non cessibles, non remboursables et non échangeables contre de l’argent. Ils ne peuvent être ni échangés ni revendus.

Les avantages du Programme de Fidélité sont utilisables exclusivement pour les Achats :

• En ligne sur le Site ; et
• En Boutique.

En revanche, les avantages ne sont pas utilisables pour les achats réalisés auprès de revendeurs tiers, corners, marketplace, grands magasins partenaires ou sites internet de tiers.

Les différents avantages sont cumulables dans la mesure du possible, ainsi un Membre peut bénéficier, sous réserve des exclusions et conditions ci-dessous, d’un coupon anniversaire, d’une remise et d’une livraison offerte sur un même Achat.

Sauf mention contraire précisée au moment de l’émission des avantages ou sur le Site ou par toute autre communication de la Société :

• Les coupons et remises doivent être utilisés pendant leur période de validité ;
• Les coupons et remises ne peuvent être appliqués à une Commande déjà validée ;
• Les coupons et remises ne peuvent donner lieu à aucun remboursement s’ils ne sont pas utilisés dans les temps prévus aux présentes Conditions du programme de fidélité ;
• Les coupons et remises ne sont pas cumulables avec d’autres promotion ou offres en cours ;
• Certains Produits, collections ou opérations commerciales peuvent être exclus du Programme et feront l’objet d’un marquage spécifique sur le Site et en Boutique.

Toute exclusion applicable sera portée à la connaissance du Membre avant ou au plus tard au moment de l’utilisation de l’avantage.

Les avantages liés à un accès anticipé à des ventes ou évènements organisés par la Société seront décrits et proposés sur le Compte Utilisateur du Membre ou dans des communications adressées au Membre.

L’accès anticipé à certaines ventes ou opérations commerciales ne garantit ni la disponibilité des Produits ni la réservation d’un Produit, ni l’accès prioritaire à l’Achat au-delà de la période annoncée.

Les Achats restent en tout état de cause soumis à la disponibilité effective des stocks et aux Conditions Générales de Vente disponibles ici : [lien vers les CGV].

5.6          Suspension ou exclusion d’un Membre

La Société se réserve le droit de suspendre ou d’exclure tout Membre du Programme de Fidélité en cas de :

• Fraude ou tentative de fraude ;
• Utilisation abusive ou détournée du Programme de Fidélité ;
• Non-respect par le Membre des CGV, CGU et des présentes Conditions du programme de fidélité ;
• Comportant portant atteinte aux intérêts de la Société.

A ce titre, avant toute exclusion définitive, sauf fraude manifeste ou urgence, la Société informera le Membre par tout moyen approprié dans un délai raisonnable et lui permettra de présenter ses observations.

En cas d’exclusion justifiée, les avantages non utilisés pourront être annulés.

ARTICLE 6. MODIFICATION, SUSPENSION OU ARRET DU PROGRAMME DE FIDELITE

6.1          Modification du Programme de Fidélité

La Société se réserve le droit de faire évoluer le Programme, notamment en modifiant :

• Les niveaux de fidélité ;
• Les critères d’adhésion et conditions d’accès à chaque niveau de fidélité ;
• Les avantages ; ou,
• Les modalités de fonctionnement.

Toute modification substantielle du Programme sera portée à la connaissance des Membres par tout moyen approprié, notamment par publication sur le Site et/ou par email au Membre ou sur le Compte Utilisateur du Membre. Le Membre est tenu de vérifier régulièrement son Compte Utilisateur afin de se tenir informé.

Ces modifications ne s’appliqueront pas rétroactivement aux avantages déjà attribués et encore valables à la date d’entrée en vigueur de la modification, sauf obligation légale, abus ou fraude.

6.2          Suspension ou arrêt du Programme de Fidélité

La Société peut suspendre ou mettre fin au Programme de Fidélité, sous réserve d’en informer les Membres dans un délai raisonnable, sauf impossibilité légale, technique ou fraude.

En cas de suppression définitive du Programme de Fidélité, la Société s’efforcera de laisser un délai raisonnable d’utilisation des avantages déjà valablement attribués et non expirés aux Membres.

ARTICLE 7. DONNEES PERSONNELLES

Les Données personnelles collectées dans le cadre du Programme de Fidélité sont traitées par la Société pour permettre :

• La gestion de l’adhésion au Programme de Fidélité ;
• L’attribution des niveaux de fidélité et des avantages ;
• Le suivi de la relation client ;
• La prévention de la fraude.

Les informations sur le traitement des Données personnelles des Membres et l’exercice de leurs droits sont détaillées dans la Politique de confidentialité de la Société accessible ici : [lien vers la politique de confidentialité].

ARTICLE 8. RESPONSABILITE

La Société ne saurait être tenue responsable :

• Des dysfonctionnements temporaires du Site, du Compte Utilisateur ou des outils techniques liés au Programme de Fidélité ;
• De l’indisponibilité temporaire de certains avantages ;
• De toute impossibilité d’utiliser un avantage due à un cas de force majeure ou à un évènement échappant raisonnablement à son contrôle.

Toutefois, rien dans les présentes Conditions du programme de fidélité ne saurait avoir pour effet de priver le Membre consommateur des garanties légales ou droit d’ordre public dont il bénéficie en application du droit français et détaillés dans les CGV.

ARTICLE 9. DROIT APPLICABLE – RECLAMATIONS – MEDIATION

Les présentes Conditions du programme de fidélité sont soumises au droit français ;

Pour toute question ou réclamation relative au Programme, le Membre peut contacter le service client à l’adresse suivante : contact@systel1990.com.

En cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues à l’article 16 des CGV disponibles ici : [lien vers les CGV].

ARTICLE 10. HIERARCHIE CONTRACTUELLE

Les présentes Conditions du programme de fidélité complètent les CGV, CGU et Politique de confidentialité de la Société.

En cas de contradiction :

• Les CGV prévalent pour tout ce qui concerne les Commandes, paiements, livraison, retours, remboursements, garanties et droits de rétractation ;
• La politique de confidentialité prévaut pour tout ce qui concerne les Données personnelles des Membres.

Version applicable à compter du 26 mai 2026

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que la loi « pour la confiance dans l’économie numérique » n°2004-575 du 21 juin 2004 (la « Loi Informatique et Libertés ») du règlement européen sur la protection 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (le « RGPD »), ainsi que toute loi nationale applicable en matière de Données personnelles, la Société informe tout utilisateur (l’« Utilisateur ») accédant aux services proposés sur le site internet www.system1990.com (le « Site ») de son engagement à respecter la confidentialité, l’intégrité et la sécurité des données que l’Utilisateur, ou le cas échéant le client (le « Client ») sera amené à lui communiquer notamment par le biais du Site ou en boutique (la « Boutique »), le cas échéant.

Toute donnée à caractère personnel identifiant l’Utilisateur directement (notamment son nom, prénom, coordonnées postales, électroniques, téléphoniques) ou indirectement sont considérées comme des données confidentielles et sont traitées comme telles, sous réserve de l’évolution du cadre légal sur la qualification de donnée à caractère personnel (les « Données personnelles »).

La présente Politique de confidentialité s’applique à toutes Données personnelles, relatives : (i) aux Utilisateurs ayant accès au Site ; (ii) aux Clients de la Société sur le Site ou en Boutiques tels que définis dans les conditions générales d’utilisation (les « CGU ») et les conditions générales de vente (les « CGV ») ; et (iii) aux personnes ayant accès aux Boutiques mais n’étant pas qualifiables d’Utilisateur ou Client (les « Visiteurs »).

Pour les besoins de la présente Politique de confidentialité, lorsque ces trois catégories sont concernées elles seront désignées par « Personne Concernée ».

Elle explique la manière dont la Société utilise les Données personnelles, combien de temps celles-ci sont conservées, avec qui elle les partager et quelles mesures elle prend pour assurer leur confidentialité, leur intégrité et leur sécurité.

Les termes utilisés ci-dessous commençant par une majuscule, au pluriel comme au singulier, ont le sens qui leur est donné dans les CGU et/ou CGV, d’autres termes pouvant par ailleurs être définis dans la présente politique de confidentialité.

1. Identification du responsable du traitement des données

Le responsable de traitement qui collecte et gère les données des Utilisateurs sur le Site est la société Handsome Paris, société par actions simplifiée au capital de 5.574.700,00€ dont le siège social est situé 19, rue Saintonge, 75003 Paris, France, ayant pour numéro d’identification unique 794 509 620 RCS Paris (la « Société »).

2. Données personnelles collectées

2.1          Toutes les Données personnelles collectées

Lors de sa navigation sur le Site, de la visite de la Boutique et/ou de l’utilisation des différents services proposés par la Société, le cas échéant, la Personne Concernée est informée que la Société collecte les catégories de données suivantes, le cas échéant :

2.1.1       S’agissant de l’Utilisateur :

• Données personnelles d’identification et de contact: nom, prénom, date de naissance, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone, nationalité, langue ;
• Données de connexion et de navigation: adresse IP, mot de passe, position GPS, le cas échéant, comportement de navigation ;
• Données personnelles telles que la zone géographique de connexion, le jour et l’heure de consultation du Site, les services consultés et/ou utilisés ;
• Données personnelles liées à un Compte Utilisateur : identifiant, mot de passe, question de sécurité et autres informations utilisées pour des raisons de sécurité.

2.1.2       S’agissant du Client sur le Site ou en Boutique, le cas échéant :

• Données personnelles d’identification et de contact: nom, prénom, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone ;
• Données de connexion et de navigation: adresse IP, mot de passe, position GPS, le cas échéant, comportement de navigation ;
• Données personnelles liées à une Commande: nom, prénom, adresse de facturation, adresse de livraison, confirmation de paiement, adresse email, numéro de téléphone ;
• Données personnelles telles que la zone géographique de connexion, le jour et l’heure de consultation du Site, les services consultés et/ou utilisés ;
• Données personnelles bancaires liées au paiement en cas d’achat, le cas échéant ;
• Données personnelles de préférence: préférences et centres d’intérêt des Clients tels que les préférences de Produits, ou autres marques de luxe, la taille, les habitudes de vie, ou des informations sommaires de l’entourage familial du Client ;
• Données personnelles liées à un achat ou la visite du Site ou des Boutiques: les achats réalisés sur le Site ou en Boutique (catégories de produits, quantité de produits achetés, prix, etc.), les Produits mis dans le panier, les points de fidélité, les cartes cadeaux, etc.
• Données collectées via des tiers : informations transmises par des partenaires commerciaux ou outils d’intégration liés au Site (exemple : réseaux sociaux, outils de tracking, etc.) ;
• En Boutiques uniquement: Données d’identification indirecte : images captées par le biais de caméras de vidéosurveillance ou la voix si le Client appelle le service client de la Société car l’appel est susceptible d’être enregistré.

2.1.3       S’agissant du Visiteur :

• Données d’identification indirecte: images captées par le biais de caméras de vidéosurveillance ou la voix si le Visiteur appelle le service client de la Société car l’appel est susceptible d’être enregistré.

Le cas échéant, la Personne Concernée s’engage à fournir des Données personnelles actualisées et valides, dans le cadre des informations requises sur le Site ou lors de la visite d’une Boutique ou d’un achat, et garantit ne faire aucune fausse déclaration et ne fournir aucune information erronée.

3. Modalité de collecte des Données personnelles

La Personne Concernée est informée que la Société collecte ses Données personnelles lorsqu’elle renseigne les documents suivants ou réalise les actions suivantes :

• Navigation sur le Site: collecte de données liées à l’activité de l’Utilisateur via des cookies ou outils d’analyse (adresse IP, type de navigateur, temps de session, origine géographique approximative) ;
• Abonnement à des alertes ou newsletter: consentement préalable à l’abonnement avec suivi des interactions ;
• Adhésion au Programme de fidélité de la Société;
• Renseignement de Données personnelles: Formulaire en ligne ; réalisation d’un achat en ligne via un formulaire de Commande, création d’un panier de Produits, formulaire de livraison,
• Inscription à une liste d’attente pour un Produit;
• Prises de contact avec la Société : par tous moyens techniques et fonctionnalités mises à disposition sur le Site ainsi que via les réseaux sociaux officiels de la Société ;
• Formulaires de création de compte auprès de prestataires et partenaires tels que Facebook ou Instagram ;
• Par l’intermédiaire de tiers partenaires.

En outre, en Boutique, la Personne Concernée est informée et consent à ce que la Société collecte leurs Données personnelles par le biais du système de vidéosurveillance des Boutiques de la Société par l’installation de caméras de surveillance.

Dans d’autres cas, les Données personnelles de la Personne Concernée peuvent être collectées de façon passive, notamment par l’intermédiaire de tiers et/ou de prestataires. C’est notamment le cas lorsque les fonctions de géolocalisation sont acceptées ou lorsque la Personne Concernée clique sur des liens sponsorisés ou des publicités de tiers. C’est également le cas de Shopify, qui héberge et maintient le Site ou encore les prestataires de paiement qui collecte les informations de paiement (compte bancaire, information de carte de crédit ou débit, adresse de facturation, etc.) afin de procéder au paiement d’un Commande.

La Société peut également utiliser les Cookies des balises web, des cookies flash et d’autres technologies de suivi à ces fins. Les Cookies sont de petits fichiers qui se téléchargent lorsque la Personne Concernée accède à certains sites web. La politique de Cookies de la Société est prévue dans les CGU disponibles []. La Société obtient des informations personnelles de la part de tiers et peut recueillir des informations personnelles auprès de tiers (tels que des prestataires de services de détection et de prévention des fraudes) ou de sources publiques afin de satisfaire aux exigences légales et réglementaires et à des fins de détection et de prévention des fraudes. La Société peut également obtenir des informations auprès de réseaux publicitaires, de fournisseurs d’accès à Internet, de fournisseurs de services d’analyse de données, d’entités gouvernementales, de systèmes et de plateformes d’exploitation et de réseaux sociaux.

Les Données personnelles collectées par ces différents biais sont combinées pour chaque Personne Concernée.

4. Fondement légal de la collecte et du traitement des Données personnelles

Les Données personnelles des Personnes Concernées sont collectées sur la base des fondements juridiques suivants :

• Le consentement spécifique, libre et éclairé de la Personne Concernée (notamment pour la création du Compte Utilisateur, l’abonnement à la newsletter et aux offres spéciale des partenaires de la Société, les opérations marketing, inscription au Programme de fidélité de la Société, etc.) ;
• L’exécution d’une obligation légale incombant à la Société ;
• L’exécution d’un contrat conclu entre la Société et la Personne Concernée (notamment pour l’exécution des conditions générales d’utilisation et de vente de la Société, la gestion du SAV, etc.) ;
• L’intérêt légitime de la Société (notamment pour assurer la sécurité des transactions, la sécurité des Boutiques s’agissant de la vidéosurveillance, la lutte contre la contrefaçon, les analyses statistiques, etc.).

En aucun cas les Données personnelles des Personnes Concernées ne seront traitées d’une manière incompatible avec ces finalités, sauf à recueillir un accord préalable de la Personne Concernée.

5. Finalité du traitement des Données personnelles

Seules les Données personnelles strictement nécessaires au traitement ou aux demandes des Personnes Concernées seront collectées par la Société.

Les Données personnelles obligatoires sont les données strictement nécessaires au traitement ou aux demandes de la Personne Concernée. En l’absence de communication desdites Données personnelles, la Personne Concernée est informée que certains services proposés par la Société pourraient ne pas lui être fournis.

Le caractère obligatoire des informations demandées est signalé à l’Utilisateur lors de la collecte.

Les Données personnelles facultatives sont les données collectées par la Société dans le respect du principe de proportionnalité par la Société afin de mieux connaitre la Personne Concernée et d’améliorer son expérience de navigation sur le Site et/ou lors de sa visite en Boutique, le cas échéant.

Les Données personnelles des Personnes Concernées sont collectées et traitées pour répondre aux finalités suivantes :

• Création d’un Compte Utilisateur ;
• Inscription au Programme de fidélité de la Société ;
• Inscription à la newsletter de la Société ;
• Prise de contact et assistance ;
• Gestion de la relation commerciale et envoi de newsletter ;
• Prospection commerciale ;
• Amélioration du service mieux comprendre les intérêts des Personnes Concernées, améliorer et personnaliser l’expérience client aux besoins et préférences ;
• Gestion des opérations relatives à toute commande (confirmation, suivi, livraison, etc.) ;
• Accès au Compte Utilisateur du Site (accessible par login et mot de passe) ;
• Gestion des prises de rendez-vous en ligne ;
• Gestion des prises de contact avec la Société par le biais du formulaire en ligne ;
• Gestion des demandes de SAV ;
• Assurer la sécurité des activités de la Société en ligne ou hors ligne ;
• Lutter contre la contrefaçon et les ventes de produits de la Société réalisée en violation des CGV ;
• Analyses et statistiques de la Société et de ses Produits en mesurant l’efficacité des campagnes et évènements en ligne ou en Boutique.

S’agissant de la vidéosurveillance, les Données personnelles des Clients et/ou Visiteurs sont collectées et traitées pour répondre aux finalités suivantes :

• Assurer la sécurité des biens et des personnes ayant accès aux Boutiques ;
• Prévenir les actes de malveillance dans les Boutiques.

Autres finalités : la Société conserve un historique des transactions et autres documents commerciaux pour répondre aux exigences juridiques, administratives, aux besoins de ses assureurs, le cas échéant, ou à des fins d’audit.

Les Personnes Concernées sont informées que, sous réserve de leur consentement préalable, spécifique, et positif, les Données personnelles transmises pourront être transférées à des partenaires commerciaux de la Société et/ou à des sociétés appartenant au même groupe que la Société, afin que ces derniers informent les Utilisateurs sur leurs offres et leurs services.

6. Durée de conservation des Données personnelles

Les Données personnelles sont conservées par la Société pendant la durée pendant laquelle elles sont raisonnablement nécessaires pour répondre aux finalités susvisées ou pour la durée de conservation permise par la loi, y compris pour satisfaire aux exigences légales, comptables ou d’établissement de rapport.

Les critères suivants sont pris en compte pour déterminer la durée de conservation des Données personnelles :

• La relation avec la Personne Concernée ;
• Les demandes formulées par la Personne Concernée à la Société concernant leurs Données personnelles ;
• Toute obligation légale de conserver les Données personnelles ou pour les besoins juridiques de la Société ;
• Les considérations techniques et le niveau de protection en place pour les Données personnelles.

En particulier :

• Les Données personnelles des Personnes Concernées recueillies dans le cadre de la vidéosurveillance en Boutique sont conservées pour une durée maximum d’un (1) mois, sauf en cas d’incident nécessitant une enquête spécifique ;
• Les conversations téléphoniques avec le service client de la Société sont conservées pour la durée légale de conservation applicable ;
• Les Données personnelles des Clients relatives à la gestion des dossiers (suivis des commandes, facturation) sont effacées ou archivées à l’issue d’un délai de cinq (5) ans passé la fin de la durée de la relation avec la Société ;
• Les Données personnelles des Utilisateurs et/ou des Clients relatives à la gestion de la relation client et prospect (réalisation d’opération de fidélisation et de prospection, suivi de la relation, envoi de newsletter, etc.) sont effacées ou archivées à l’issue d’un délai de trois (3) ans passé la fin de la durée de la relation avec la Société.

A l’issue de ces périodes, les Données personnelles seront ensuite archivées sous accès restreint, afin de (i) respecter les obligations légales et réglementaires de la Société, et/ou (ii) lui permettre de faire valoir un droit en justice pendant la durée de prescription applicable ou jusqu’à épuisement des voies de recours, et ce avant d’être définitivement supprimées archivées dans les limites permises par la loi.

Les Données personnelles sont ensuite détruites ou anonymisées.

7. Destination et accès des Données personnelles

7.1          Les destinataires des Données personnelles

Les Données personnelles des Personnes Concernées sont destinées aux personnes dûment habilitées à les traiter au sein de la Société et/ou de ses filiales ou sociétés affiliées, et dont l’activité justifie l’accès, notamment, et selon la nature du traitement et le type de données, les personnes chargées du service commercial, du service client, du service marketing, du service administratif, et/ou du service logistique et informatique, mais également les personnes chargées du service de sécurité et maintenance s’agissant de la vidéosurveillance.

Les Données personnelles étant confidentielles la Société limite leur accès aux seuls collaborateurs habilités de la Société, des mandataires, ou des prestataires de services ayant besoin de ces Données personnelles dans le cadre de l’exécution du traitement. C’est le cas notamment des prestataires agissant pour le compte de la Société tels que les prestataires techniques en charge de l’envoi de courriel pour la Société, ou hébergeant le Site ou encore des fournisseurs qui aident la Société à exploiter le Site.

C’est également le cas des organismes en charge de la gestion des cartes bancaires, ou de tout autre moyen de paiement.

Par ailleurs la Société pourra, le cas échéant, transmettre des informations si elle acquiert une autre société ou fait l’objet d’un rachat, d’une fusion, d’une absorption, d’un regroupement ou d’une réorganisation de quelque nature que ce soit.

Sous réserve du consentement préalable de l’Utilisateur/Client et dans la mesure où la loi le permet, la Société peut aussi être amenée à partager des Données personnelles avec des partenaires commerciaux, en ce compris à des fins de marketing, analyse et publicité. C’est le cas notamment des situations décrites ci-dessous :

• Événements et promotions. La Société peut partager des Données personnelles avec des tiers qui parrainent conjointement un événement ou une promotion avec la Société, ce partage étant encadré par un Accord de protection des Données personnelles ;
• Publicité et marketing. La Société peut partager des Données personnelles avec des partenaires marketing et publicitaires tiers afin de comprendre comment le Site est utilisé, de suivre son utilisation par les Utilisateurs/Clients et de leur proposer des publicités basées sur leurs centres d’intérêt. Les partenaires tiers de la Société peuvent recevoir des informations sur cette utilisation du Site en plaçant des Cookies ou d’autres traceurs, comme décrit ci-dessus et dans les CGU. Les informations divulguées à des tiers à ces fins comprennent des informations d’identification de base, des informations sur l’appareil et d’autres identifiants uniques, l’activité du Client/Utilisateur sur le Site, comme les pages consultées, ainsi que des données commerciales.
• Plateformes de médias sociaux. La Société peut partager des Données personnelles avec des plateformes de médias sociaux qui l’aident à proposer aux Utilisateurs/Clients des publicités sur ces plateformes.
• Mesures et analyses. La Société peut partager les Données personnelles des Utilisateurs/Clients avec des sociétés qui fournissent des rapports globaux sur les performances du Site web et des informations relatives à l’efficacité de ses services publicitaires.

Enfin, la Société peut transférer ou permettre l’accès aux Données personnelles des Personnes Concernées aux autorités administratives ou judiciaires afin de satisfaire aux exigences de toute loi, réglementation, procédure judiciaire ou demande gouvernementale exécutoire, ou encore si cela s’avère nécessaire, aux fins de préserver ses droits et intérêts ou plus généralement satisfaire à toute requête d’une autorité habilitée.

 

7.2          Transfert des Données personnelles

Dans le cadre de l’exercice de ses activités et de la fourniture de ses services, la Société peut avoir recours à des sous-traitants et être amenée à transférer des Données personnelles hors de l’Union européenne, notamment à ses sociétés affiliées, localisées en Corée du Sud et/ou ses partenaires et prestataires étrangers en Corée du Sud.

La Société peut aussi transférer les Données personnelles à des prestataires de services impliqués dans la maintenance de son Site ou réseaux sociaux ou tout autre outil utilisé pour le traitement des Données personnelles des Personnes Concernées.

Ceux-ci :

• Traitent les Données personnelles de la Personne Concernée pour son compte, et sur ses instructions ;
• Présentent des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées, afin d’assurer la sécurité et la confidentialité des Données personnelles de la Personne Concernée.

La Société s’assure que les sous-traitants, employés ou collaborateurs garantissent le même niveau de protection qu’elle-même et s’assure que ces sous-traitants, employés ou collaborateurs, traitent les Données personnelles aux seules fins autorisées par les finalités poursuivies, avec la discrétion et la sécurité requises.

Dans les cas où la Société a recours à des sous-traitants situés dans des pays offrant des niveaux de protection non équivalents au niveau de protection des Données personnelles dans l’Union Européenne, la Société s’engage à ce que ledit transfert soit encadré par les accords de protection des données mis en place entre l’Union-Européenne et les pays de destination, ou par une décision d’adéquation de la Commission européenne concernant certains pays assurant une niveau de protection adéquat, ou par la signature de clauses contractuelles types établies par la Commission Européenne (« CCT ») ou adoptées par une autorité de contrôle et approuvées par la Commission Européenne, ou par la mise en place de règles interne d’entreprise contraignantes (« BCR »), ou par un code de conduite approuvé, un mécanisme de certification approuvé ou encore un arrangement administratif ou un texte juridiquement contraignant et exécutoire pris pour permettre la coopération entre autorités publiques.

8. Mesures mises en place par la Société pour s’assurer de la sécurité et de la confidentialité des Données personnelles

La Société s’engage à traiter les Données personnelles de manière :

• Licite ;
• Loyale ;
• Transparente ;
• Proportionnée ;
• Pertinente ;
• Dans le strict cadre des finalités poursuivies et annoncées ;
• Pour la durée nécessaire aux traitements mis en place ;
• De façon sécurisée.

La Société met en place et actualise les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données personnelles en empêchant qu’elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

9. Droit des Personnes Concernées sur les Données personnelles

En application des articles 12 et suivants du RGPD et des articles 104 et 116 de la loi Informatique et Libertés, il est possible pour les Personnes Concernées, sur simple demande écrite, selon les cas, d’accéder aux Données personnelles les concernant, de demander leur modification ou leur rectification, d’exiger de ne plus figurer dans la base de données de la Société ou de s’opposer au traitement de leurs Données personnelles.

 

9.1          Le droit d’accès aux Données personnelles

Au titre du droit d’accès, sous réserve que les Données personnelles soient toujours traitées par la Société, la Personne Concerné est autorisée, conformément à l’article 15 du Règlement RGPD, à interroger la Société en vue d’obtenir : (i) la communication des Données personnelles le concernant sous une forme accessible ; (ii) la confirmation que ses Données personnelles font ou ne font plus l’objet d’un traitement ; (iii) la communication des finalités du traitement, des catégories de Données personnelles traitées et des destinataires auxquels ses Données personnelles sont communiquées ; et (iv) la durée de conservation de ses Données personnelles ou bien les critères utilisés pour déterminer cette durée.

En particulier, en matière de vidéosurveillance, sous réserve du respect de la vie privée des autres personnes figurant sur les images, le Client/Visiteur peut demander ;

• Une copie de l’enregistrement vidéo sur lequel il figure ;
• A visionner le ou les enregistrements vidéo sur lesquels il figure.

A ce titre, une demande peut être rejetée si elle n’est pas fondée ou excessive, pour un motif en ligne avec la défense nationale ou encore lorsque les Données personnelles du Client/Visiteur ont été effacées.

La Société peut également ne pas être en mesure d’identifier le Client/Visiteur sur les enregistrements en sa possession, ce dont elle informera le Client/Visiteur, le cas échéant.

9.2          Le droit à la rectification des Données personnelles

Conformément à l’article 16 du RGPD, le droit de rectification confère à l’Utilisateur/Client le droit d’exiger de la Société que soient rectifiées, complétées ou mises à jour ses Données personnelles lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.

9.3          Le droit d’effacer les Données personnelles

Dans les conditions prévues à l’article 17 du RGPD, sous réserve que les Données personnelles soient toujours traitées par la Société, la Personne Concernée dispose d’un droit à l’effacement de ses Données personnelles, lui permettant de demander à la Société d’effacer ses Données personnelles dans les meilleurs délais, notamment lorsqu’elles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées.

En matière de vidéosurveillance, il sera précisé que lorsque les images sont floutées ou brouillées sans qu’il ne soit possible de récupérer rétroactivement les Données personnelles qu’elles contenaient auparavant, lesdites Données personnelles sont considérées comme effacées, ce dont la Société informera le Client/Visiteur, le cas échéant.

Conformément à l’article 19 du RGPD, dans la mesure du possible, en cas d’effacement de Données personnelles, la Société informera toute personne à laquelle lesdites Données personnelles ont été précédemment communiquées.

9.4          Le droit à la limitation des Données personnelles

L’Utilisateur/Client dispose en outre d’un droit à la limitation du traitement de ses Données personnelles dans les cas énumérés à l’article 18 du RGPD. Il peut ainsi demander à ce que ses Données personnelles soient uniquement conservées aux fins de :

• Vérifier l’exactitude des Données personnelles qu’il conteste ;
• Lui servir dans le cadre de la constatation, l’exercice ou la défense de ses droits en justice et ce bien que la Société n’en n’ait plus l’utilité ;
• Vérifier si les motifs légitimes poursuivis par la Société prévalent sur les siens dans l’hypothèse où il s’opposerait au traitement fondé sur l’intérêt légitime de la Société ;
• Satisfaire sa demande de limitation de l’utilisation de ses données, plutôt qu’un effacement, dans l’hypothèse où le traitement de ses données est illicite.

9.5          Le droit de retirer son consentement

Lorsque le traitement des Données personnelles repose sur le consentement, (par exemple, s’agissant de la réception des communications commerciales), la Personne Concernée a le droit de retirer son consentement à tout moment. Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité du traitement déjà effectué, fondé sur le consentement formulé avant ce retrait.

9.6          Le droit à la portabilité des Données personnelles

Dans les circonstances prévues à l’article 20 du RGPD, la Personne Concernée dispose d’un droit à la portabilité de ses Données personnelles, lui permettant de récupérer auprès de la Société les Données personnelles qu’il lui a fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, aux fins de les transmettre à un autre responsable de traitement.

9.7          Le droit de s’opposer à la collecte et au traitement des Données personnelles

Conformément à l’article 21 du RGPD, la Personne Concernée a le droit de s’opposer, à tout moment, au traitement de ses Données personnelles à des fins de prospection commerciale.

En Boutique, le Client/Visiteur peut à tout moment s’opposer, pour des motifs tenant à sa situation particulière, au traitement de ses Données personnelles, s’il considère que celles-ci sont collectées et traitées en l’absence d’intérêt légitime.

Dans ces conditions, la Société est tenue de répondre aux demandes de la Personne Concernée sans retard excessif et au plus tard dans un délai d’un (1) mois. Ainsi, la Société doit démontrer que le motif légitime de collecte et de traitement des Données personnelles prévaut sur les droits et intérêts de la Personne Concernée.

9.8          Le droit post-mortem sur les Données personnelles

Conformément à l’article 85 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la Personne Concernée a la possibilité de définir des directives particulières relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses Données personnelles post-mortem. Ces directives particulières ne concerneront que les traitements mis en œuvre par les soins de la Société et seront limitées à ce seul périmètre.

9.9          Dispositions générales

Pour exercer ses droits susvisés, la Personne Concernée adressera sa demande :

• Par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@system1990.com; ou
• Par voie postale ordinaire à l’adresse suivante : Handsome Paris, 9, rue de Normandie, 75003 Paris.

La Société fournira à la personne qui exerce l’un de ces droits des informations sur les mesures prises, dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans un délai d’un (1) mois à compter de la réception de la demande. Ce délai peut être prolongé de deux (2) mois, eu égard à la complexité et au nombre de demandes. La Société pourra vérifier l’identité de la personne avant de donner suite à sa demande.

Si la Société ne donne pas suite à la demande, elle en informera la personne, dans les meilleurs délais, et au plus tard dans un délai d’un (1) mois à compter de la réception de sa demande des motifs de son inaction et de la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle et de former un recours juridictionnel.

L’exercice de ces droits se fait à titre gratuit. Toutefois, en application de l’article 12§5 points a) et b) du RGPD, en cas de demande manifestement infondée ou excessive, la Société se réserve la possibilité (i) d’exiger le paiement de frais tenant compte des coûts administratifs, ou (ii) de refuser de donner suite à ces demandes.

En cas de réponse insatisfaisante ou d’absence de réponse de la Société dans les délais susvisés, la Personne Concernée peut saisir la CNIL dans les conditions exposées ci-dessous.

10. Recours en cas de violation des Données personnelles

En cas de violation de ses Données personnelles susceptible d’engendrer un risque pour ses droits et libertés, la Société en notifie la violation à la CNIL dans les meilleurs délais, et, si possible soixante-douze (72) heures au plus tard après en avoir pris connaissance. La Société en informera également la Personne Concernée, dans les meilleurs délais conformément aux dispositions de l’article 34 du RGPD.

Sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, la Personne Concernée qui estime que le traitement de ses Données personnelles constitue une violation des dispositions de la législation en vigueur peut introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle compétente telle que la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) pour la France en suivant le lien suivant : www.cnil.fr/plaintes.

11. Protection et sécurité des Données personnelles

La Société assurera un niveau de protection adéquat des Données personnelles et veillera à ce que des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées (y compris la sensibilisation et la formation du personnel participant aux opérations de traitement) soient mises en place pour protéger les Données personnelles contre toute destruction accidentelle ou illicite, perte ou altération accidentelle, divulgation ou accès non autorisé, et contre toutes les autres formes de traitement illicite.

Cependant, dans la mesure où internet n’est pas totalement sécurisé, la Société ne peut pas garantir que les Données personnelles stockées et envoyées dans le cadre de l’accès ou l’utilisation des Services de la Société ou un achat en ligne seront totalement sécurisées. Ainsi, l’Utilisateur/Client du Site s’encourage à faire preuve de prudence et de vigilance lorsqu’il utilise internet pour accéder au Site, applications et médias sociaux de la Société.

12. Mineurs

Le Site et les applications ou médias sociaux de la Société ne sont pas destinés aux enfants. La Société ne collecte pas sciemment des informations concernant des enfants sans l’accord d’un parent ou tuteur, sauf dans les cas autorisés par la loi.

L’Utilisateur/Client doit être âgé d’au moins seize ans pour communiquer à la Société ses Données personnelles et dix-huit ans pour effectuer des transactions dans les Boutiques ou sur le Site. En effectuant ces transactions, le Client garantit être âgé d’au moins dix-huit ans et être pleinement en mesure de conclure, et d’être légalement lié par de telles transactions.

Si la Société est informée ou si elle apprend qu’un mineur a soumis des informations le concernant via ses médias, ou autrement, elle s’engage à supprimer ces informations.

13. Sites de tiers

Il est possible que des liens soient effectués par des sites ou services de tiers que la Société ne contrôle pas et qui sont régis par leur propre politique de confidentialité. La présente Politique de confidentialité ne s’applique pas ces sites de tiers. La Société invite les Utilisateurs/Clients à consulter les politiques de confidentialité de ces sites de tiers, le cas échéant, pour savoir comment ils traitent leurs Données personnelles.

14. Demande d’information

Pour toute question concernant le traitement de leurs données à caractère personnel et l’exercice de leurs droits, les Utilisateurs peuvent contacter le service dédié en en précisant dans l’objet de leur demande « demande d’information RGPD » :

• Par courrier électronique à : contact@system1990.com; et/ou
• Par courrier à l’adresse suivante : Handsome Paris, Service Données personnelles, 9, rue de Normandie, 75003 Paris.

 

15. Modification de la politique de de confidentialité

La Politique de confidentialité est applicable dès la date de sa publication.

La Société se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité afin de se conformer aux obligations prévues par les législations protectrices de la vie privée ou dans le but de l’adapter à ses pratiques. La Société veillera à ce que l’Utilisateur/Client/Personne Concernée soit informée de tout changement important et publiera également une mise à jour de la Politique de confidentialité sur le Site. Par conséquent, la Personne Concernée est invitée à la consulter régulièrement afin de prendre connaissance d’éventuelles modifications et adaptations.